UL - Comité Technique du 20 juin 2019

Le compte rendu :

Point n° 1 Approbation du PV du CT du 28 février (sous réserve) et du 11 mars 2019
Point n° 2 Examen de la création de la Fondation de Coopération Scientifique de Lorraine (FCS Lorraine)
Point n° 3 Examen du projet de statuts de l'EA 4632 Laboratoire de Chimie et Physique - Approche Multi-échelle des Milieux Complexes (LCP-A2MC)
Point n° 4 Examen des statuts modifiés de l’école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI)
Point n° 5 Evolution de l'organisation de la direction du numérique - sous-direction des services aux usagers (avis) Point n° 6 Taux des vacations médicales
Point n° 7 Liste des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) - Année universitaire 2019/2020
Point n° 8 Règlement de gestion des enseignants contractuels
Point n° 9 Droits et devoirs des enseignants et enseignants-chercheurs titulaires
Point n° 10 Prime d'intéressement 2019
Point n° 11 Bilan phase d'expérimentation et déploiement du télétravail
Point n° 12 Bilan social 2019
Point n° 13 Synthèse des périodes de fermetures des composantes et laboratoires 2018-2019
Point n° 14 Suivi des propositions et avis du CT du 23 mai 2019
Point n° 15 Questions diverses

UL - Comité Technique du 23 mai 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Evolution de l’organisation et des missions du SUAPS- modification du RI de l’UL
Point N°2 Evolution de l’organisation et des missions du SUMPPS- modification du RI de l’UL
Point N°3 Modification des statuts de l'EA 7301 Institut François Gény IFG
Point N°4 Evolution de l’organisation et du mode de gestion des missions et déplacements professionnels
Point N°5 Revalorisation de la carrière des personnels assistants de service social contractuels
Point N°6 Montants de base des primes des personnels BIATSS
Point N°6 Bis Subvention de fonctionnement aux OS représentatives des personnels de l’UL, année 2019
Point N°7 Suivi des propositions et avis du CT du 25 avril
Point N°8 Questions diverses

UL - Comité Technique du 25 avril 2019

Le compte rendu :

Point N° 1 Approbation du PV du CT du 24 janvier 2019
Point N° 2 Examen de la charte informatique modifiée
Point N° 3 Examen des statuts de l'EA 7300 Stress, IMmunity, PAthogens – SIMPA
Point N° 4 Référentiel d'activités pédagogiques des enseignants-chercheurs, des enseignants du premier et second degré et professeurs ENSAM - Année 2019-2020
Point N° 4bis Demande de publication au fil de l'eau d'un poste de maître de conférences
Point N° 5 Modification de la composition de la commission temps de travail
Point N° 6 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels de l'UL - année 2019
Point N° 7 Dates de fermetures de l'établissement 2019-2020
Point N° 7bis Prolongation de la phase d'expérimentation du télétravail
Point N° 8 Note de service relative à la mise en oeuvre du statut de l'élu au comité technique et au CHSCT
Point N° 9 Point d'étape RIFSEEP : calendrier de bascule
Point N° 10 Suivi des propositions et avis du CT du 28 février 2019
Point N° 11 Questions diverses

UL - Comité Technique du 28 février 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Approbation des PV du CT du 12 avril 2018 (sous réserve) et du 31 mai 2018
Point N°2 Examen des statuts de l'EA 7488 Composés ALimentaires : BIofonctionnalités et risques NeurOTOXiques - CALBINOTOX
Point N°3 Examen des statuts de l'EA 4632 Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-échelle des Milieux Complexes – LCP-A2MC
Point N°4 Contingent CS et taux de Rémunération des Enseignants Invités à compter de l'année universitaire 2019/2020
Point N°5 Campagne de publication des emplois des enseignants du second degré
Point N°6 Tableau de publication des postes BIATSS-AENES au mouvement intra-académique
Point N°7 Volume de promotions de corps et de grade pour les personnels ITRF contractuels
Point N°8 Autoévaluation à mi-parcours du label européen « Human Ressources Strategy for Researchers (HRS4R) »
Point N°9 Suivi des propositions et avis du CT du 24 janvier 2019
Point N°10 Questions diverses

UL - Comité Technique du 24 janvier 2019

Le compte rendu :

Point N°1. Installation du Comité Technique
Point N°2. Approbation du PV du CT du 12 avril 2018
Point N°3. Adoption du règlement intérieur du Comité Technique
Point N°4. Statut de l'élu au CT et au CHSCT
Point N°5. Examen de la participation de l'université de Lorraine au Groupe d'intérêt Public (GIP) ARTEM Nancy
Point N°6. Examen du calendrier de l'année universitaire 2019/2020 : cadre général
Point N°7. Examen des statuts modifiés de I'UFR Arts, Lettres et Langues
Point N°8. Examen des statuts modifiés de l'IUT Nancy-Charlemagne
Point N°9. Examen des statuts de I'EA 4372 CEntre de Recherches sur les Cultures et les LittératuresEuropéennes : France, Europe Centrale, Europe Orientale - CERCLE
Point N°10. Examen des statuts de I'EA 7488 Composés Alimentaires: Blofonctionnalités et risques NeurOTOXiques - CALBINOTOX (sous réserve)
Point N°11. Évolution de l'organisation de la direction de la vie universitaire et de la culture
Point N°12. Désignation des représentants des enseignants-chercheurs à la commission de réforme
Point N°13. Bilan Santé et Sécurité au Travail 2017
Point N°14. Programme 2018/2019 de prévention des risques professionnels
Point N°15. Suivi des propositions et avis du CT du 4 décembre 2018
Point N°16. Questions diverses

UL - Comité Technique du 4 décembre 2018

Le compte rendu :

Point N°1 : Approbation des PV du CT du 12 avril 2018
Point N°2 : Modification du règlement intérieur de l’Université de Lorraine : suppression du chapitre 15 du titre I relatif à la commission consultative des doctorants contractuels (CCDC)
Point N°3 : Examen des statuts modifiés de l’école supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) de Lorraine : Nombre des usagers du conseil
Point N°4 : Examen du règlement intérieur modifié du collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED)
Point N°5 : Examen des statuts modifiés de l’école nationale supérieure des technologies et industries du bois (ENSTIB)
Point N°6 : Examen des statuts de l’EA 7306 Laboratoire de Conception, Optimisation et Modélisation des Systèmes LCOMS
Point N°7 : Réorganisation de la direction, de l’orientation et de l’insertion professionnelle : regroupement des sous-directions « gestion de la formation et des études » et « Ressources Applicatives de la Formation »
Point N°8 : Règlement de gestion des chercheurs contractuels
Point N°9 : Campagne d’emplois : Publication des postes au recrutement 2019
Point N°10 : Plan de formation 2019
Point N°11 : Procédure don de jour repos
Point N°12 : Suivi des propositions et avis du CT 25 octobre 2018
Point N°13 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 25 octobre 2018

Le compte rendu :

Point N°1 : Approbation des PV du CT du 18 janvier et du CT du 8 mars 2018 (avis)
Point N°2 : Examen des statuts de l’EA 4360 Adaptation, mesure et évaluation en santé. Approches interdisciplinaires - APEMAC (avis)
Point N°3 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Langues pour Spécialistes des autres Disciplines (UFR LANSAD) (avis)
Point N°4 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Sciences Humaines et Sociales – Metz (UFR SHS – Metz) (avis)
Point N°5 : Modifications des règles relatives aux conditions d’éligibilité, aux incompatibilités et cumuls de certaines fonctions (avis)
Point N°6 : Listes des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) – Année universitaire 2018/2019 (avis)
Point N°7 : Présentation du remplacement du logiciel HARPEGE par SIHAM (information)
Point N°8 : Suivi des propositions et avis du CT du 13 septembre 2018 (information)
Point N°9 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 13 septembre 2018

Le compte rendu complet :pdf.png

FOCUS SUR :
Point N°1 : Projet de création de la Maison du doctorat (MDD) : principe de fonctionnement
Vote : Refus de vote 1 (FO), Contre 1 (CGT), Abstention 2 (FSU) et 6 Pour (SNPTES et SGEN)
Le SNPTES vote Pour ce projet, il lui semble en effet important pour la Recherche à l’UL de se donner les moyens d’attirer les meilleurs étudiants nationaux et internationaux dans nos filières de Doctorat.
Ce projet va sans nul doute dans le bon sens, avec notamment la notion de "guichet unique".


Point N°4 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Sciences Fondamentales Appliquées (SciFA) (avis)
Le SNPTES est intervenu pour demander le retrait des statuts de l’UFR, de plusieurs mentions de compétence du directeur sur les carrières des personnels. En particulier c'est la réglementation nationale en vigueur qui fait loi pour l’avancement et le régime indemnitaire BIATSS. Le SNPTES rappelle que les avis sont donnés par le rédacteur du rapport d’aptitude ou de l’entretien professionnel.
Après échange l’administration a accepté de retirer ces mentions qui n’ont pas leur place dans des statuts de composante. Vote : Unanimité


Point N°6 : Evolution de l’organisation de la direction générale des services et des directions opérationnelles : direction de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement ; direction des partenariats de l’université de Lorraine (avis)
Vote : Contre 3 (CGT, FO, FSU), Abstention 4 (SNPTES) et Pour 2 (SGEN)
Le SNPTES s’est Abstenu car il a considéré qu’il n’avait pas suffisamment d’informations pour donner un avis argumenté sur l'opportunité ou l'efficacité attendue de l’ensemble des réorganisations proposées au vote.


Point N°8 : Référentiel d’activités pédagogiques des Enseignants-Chercheurs, des Enseignants du premier et Second Degré et Professeurs ENSAM (avis)
Vote : 3 Contre (FO, FSU et CGT) et 6 Pour (SNPTES et SGEN)
Le SNPTES vote Pour ce référentiel d’activités pédagogiques qui permet de reconnaître l’investissement des enseignants chercheurs, enseignants et Professeurs ENSAM.
Il accompagne cette actualisation régulière du référentiel qui lui parait nécessaire pour s’adapter aux évolutions du métier d’enseignant.

Point N°9 : Prime d’intéressement 2018 (avis)
Vote : 7 Contre (SNPTES, FSU, CGT, FO) et 2 Pour (SGEN)
Une nouvelle fois le SNPTES vote Contre cette prime d’intéressement. Il est maintenant clair avec le recul, qu’elle induit une politique inégalitaire entre les personnels de l’UL basée sur les moyens et une vision catégorielle différente entre les structures. Doit-on comprendre que les personnels des laboratoires sont sensiblement moins investis (% des personnels touchant la prime moins important) ou que ceux des Directions sont moins méritants (prime moyenne plus faible). Le SNPTES ne le pense pas !
Les recommandations données par le Président semblent restées lettre morte.
On continue à cumuler cette prime avec d’autres primes fonctions et le % de personnels de Cat C touchant cette prime se stabilise contrairement au Cat B et A.

UL - Comité Technique du 21 juin 2018

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UL - Comité Technique du 31 mai 2018

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UL - Comité Technique du 8 mars 2018

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UL - Comité Technique du 18 janvier 2018

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UL - Comité Technique du 7 décembre 2017

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UL - Comité Technique du 12 octobre 2017

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UL - Comité Technique du 14 septembre 2017

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UL - Comité Technique du 20 juin 2017

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UL - Comité Technique du 9 mars 2017

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UL - Comité Technique du 9 février 2017

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UL - Comité Technique du 17 janvier 2017

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UL - Comité Technique du 1 décembre 2016

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