7. Nomination de 4 représentants du CS au groupe de travail «Référentiel Enseignant-Chercheur»
8. Avis sur la création d'une équipe-projet commune CNRS-INRIA-UL (Loria) : "VériDis"
9. Avis sur la prolongation d'équipes-projets communes INRIA-UL : Cassis, Caramel, Carte et Vegas
10. Avis sur une demande de subvention au Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire
11. Avis sur une proposition d’un mode unique de calcul du coût environné pour la recherche partenariale
12. Avis sur la date limite de soutenance des thèses sans paiement des droits d’inscription pour l’année universitaire 2012-2013
13. Avis sur la date limite de réinscription pour l'année universitaire 2012-2013
14. Avis sur les mentions de Doctorat
15. Avis sur le tableau des Colloques et Congrès
16. Questions diverses

Séances restreintes
CS restreint aux collèges A, B et C

  • Avis sur des demandes de CRCT - contingent établissement 2012-2013
  • Avis sur des demandes de recrutement et de renouvellement de MAST
  • Avis sur les titularisations de Maîtres de Conférences
  • Avis sur des demandes d'aménagement de service présentées par des enseignants du 2nd degré pour l'année universitaire 2012-2013
  • Avis sur des propositions de nomination d'ATER pour l'année universitaire 2012-2013
  • Avis sur des propositions de nomination de chargés d’enseignement vacataires
  • Avis sur la participation de Directeurs de thèse en position de retraite au jury de thèse de leur doctorant

CS restreint aux collèges A, B

  • Avis sur des demandes d'inscription à l'HDR
  • Avis sur des demandes de codirection de thèse

CS restreint au collège A

  • Avis sur une demande de renouvellement de PAST (sous réserve)