7. Désignation des 2 suppléants du collège A de la Commission Patrimoine Immobilier
8. Désignation des invités permanents de la Commission Patrimoine Immobilier
9. Élection d’un membre du collège B de la section disciplinaire du Conseil d’Administration compétente à l’égard des enseignants-chercheurs en remplacement de M. CHAROY démissionnaire
10. Élection des 2 autres enseignants-chercheurs membres de la section disciplinaire du Conseil
d’Administration compétente à l’égard des enseignants-chercheurs
11. Élection d’un personnel titulaire exerçant des fonctions d’enseignement (PRAG, PRCE, Professeur du 1er degré) membre de la section disciplinaire du Conseil d’Administration compétente à l’égard des enseignants-chercheurs
12. Désignation des membres des collèges A et B du Comité Électoral Consultatif
13. Élection d’un membre du collège B du Conseil d’Administration appelé à siéger au Bureau de l’Université de Lorraine en remplacement de M. CHAROY démissionnaire
14. Création de la Commission Stratégie du Numérique et désignation d’un représentant par le Conseil d’Administration

Affaires Financières & Achat Public

15. Décision Budgétaire Modificative n° 1 de l’exercice 2012
16. Lettre de cadrage du budget 2013 de l’Université de Lorraine
17. Intégration du bilan du PRES dans le bilan de l’Université de Lorraine
18. Choix du Cabinet de Certification des Comptes de l’Université de Lorraine
19. Tarifs de location de salles de l’IUT Nancy-Brabois

Recherche & Valorisation

20. Information sur la Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT)
21. Proposition d’un mode unique de calcul du coût environné pour la recherche partenariale
22. Mentions de Doctorat
23. Approbation des statuts du Centre d'Études Germaniques Interculturelles de Lorraine (CEGIL)
24. Procédure d’attribution de la Prime d’Excellence Scientifique (sous réserve)
25. Droits d’inscription à l’Habilitation à Diriger des Recherches (sous réserve)

Études & Insertion Professionnelle

26. Date limite d’annulation d’inscription administrative
27. Droits d’inscription pour la délivrance des Diplômes d’Études Spécialisées Complémentaires en Médecine de groupe 1 par la procédure de la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE)
28. Prestations optionnelles supplémentaires de l’UFR STAPS
29. Droits de Formation Continue pour les licences et les masters de Médecine
30. Droits d’inscription à l’Institut Confucius
31. Modification d’une prestation supplémentaire optionnelle du département Génie Mécanique et Productique (GMP) de l’IUT Nancy-Brabois

Vie Universitaire

32. Demande de subvention Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) pour les Journées Hubert Curien
33. Convention de cautionnement entre l’Université de Lorraine et le CROUS relative à l’accueil des étudiants et chercheurs étrangers
34. Critères et modalités d’attribution, montants des bourses de mobilité
35. Désignation d’un élu Étudiant issu du Conseil d’Administration et d’un suppléant appelés à siéger au Comité Technique Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Étudiantes (FSDIE)

Ressources Humaines

36. Décisions relatives à la campagne 2012-2013 des emplois de personnel enseignant du second degré
37. Fixation des indemnités de jury
38. Règles instituant la Commissions Consultative Paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions à l’Université de Lorraine
39. Éléments du référentiel des enseignants : principe de base (sous réserve)

Patrimoine Immobilier

40. Point d’avancement du Projet Campus Lorrain
41. Cession de la parcelle cadastrée section 45 N°334 et rétrocession d’un chemin piétonnier par l’IUT Thionville-Yutz à la Société de Développement et d’Aménagement Nord Lorraine (SODEVAM)
42. Convention de fourniture par la Ville de Nancy de fluides au bâtiment sis 36-38 rue Lionnois à Nancy Hygiène & Sécurité

43. Rattachement de l’Université de Lorraine à l’Inspection Générale de l’Administration de l’Éducation Nationale et de la Recherche (IGAENR)

Subventions & Cotisations

44. Subvention de 300 € octroyée à l’Association du Foyer Étudiant du Montet (AFEM) par l’IUT Nancy- Brabois
45. Subventions de fonctionnement pour 4.500 € et de participation à un forum pour 3.000 € payées au Cercle des Elèves de l’ESIAL au titre de l’exercice 2012 (Conseil de l’ESIAL du 30/11/2011)
46. Subventions du projet « Trophée ESIAL du 16 au 18 mars 2012 » pour 1.000 € et du projet « Robotique du 16 au 19 mai 2012 » pour 1.000 € payées au Cercle des Elèves de l’ESIAL au titre de l’exercice 2012 (Conseil de l’ESIAL du 30/11/2011)
47. Demande de subvention par le Cercle des Elèves de l’ESIAL en équipement de musique pour 600 € (300 € + 300 €) au titre de l’exercice 2012 (Conseils de l’ESIAL des 30/11/2011 et 12/06/2012)
48. Demande de subvention par le Cercle des Elèves de l’ESIAL pour le projet « Téléthon 2011» d’un montant de 100 € au titre de l’exercice 2012 (Conseil de l’ESIAL du 30/11/2011)
49. Demande de subvention complémentaire par le Cercle des Elèves de l’ESIAL de participation à un forum d’un montant de 500 € au titre de l’exercice 2012 (Conseil de l’ESIAL du 12/06/2012)
50. Demande de subvention par Anim’Est d’un montant de 1.300 € au titre de l’exercice 2012 (Conseil de l’ESIAL du 30/11/2011)

Dons

51. Don de M. ou Mme WILK ARMAND au titre de l’association AG CLOUANGE d’un montant de 1.880 € sous la forme d’un chèque en faveur du Laboratoire LIPIDOMIX dans le but de soutenir la recherche sur les lipides et la neurodégénérescence dans la maladie d’Alzheimer