Ordre du jour
Compte rendu
Ordre du jour :
1. Informations du Président
2. Projet de compte-rendu du Conseil d’Administration du 8 juin 2012 et du 29 juin 2012 (sous réserve)
Vie Institutionnelle
3. Mise en place d’une Commission Patrimoine Immobilier
4. Élection des membres de la section disciplinaire du Conseil d’Administration compétente à l’égard des
enseignants-chercheurs
5. Désignation des membres des collèges A et B du Comité Électoral Consultatif
6. Information : mise en place d’une liste de diffusion non modérée à destination des personnels de
l’Université de Lorraine
Affaires Financières & Achat Public
7. Autorisation de la vente de biens mobiliers non inventoriés via le site de courtage aux enchères
AgoraStore, de la dépense correspondante à cette prestation de service ainsi que de la recette
provenant de cette vente
8. Règle en matière de prise en charge de frais de stationnement
9. Tarifs de location de salles de la Faculté des Sciences et Technologies
10. Catalogue des prix pratiqués par la plateforme de technologie CETELOR et P2ICM
Ressources Humaines
11. Transfert croisé de deux emplois occupés de professeurs d’université entre l’Université de Tours et
l’Université de Lorraine
Études & Insertion Professionnelle
12. Calendrier universitaire (complément)
13. Création du Diplôme Universitaire de Pathologie Chirurgicale Pédiatrique
14. Création du D.I.U “Reconstruction mammaire et de chirurgie oncoplastique et recours en sénologie
carcinologique ”
15. Création du D.I.U “Bases de neuro-oncologie pour la pratique infirmière en milieu spécialisé”
16. Création du D.I.U “Santé et précarité”
17. Demandes de modifications de D.U et D.I.U de la Faculté de Médecine
18. Renouvellement des habilitations des capacités de médecine : angiologie, évaluation et traitement de la
douleur, gérontologie, hydrologie et de climatologie médicale, médecine de catastrophe, médecine et
biologie du sport, pratiques médico-judiciaires, technologie transfusionnelle
19. Demande de modification des modalités de validation de DES de Médecine Générale
20. Demande d’ouverture du Master STAPS parcours Sport, Performance et Adaptation à l’Exercice (SPAE)
21. Demande d’ouverture de la Préparation à l’agrégation Sciences Industrielles de l’Ingénieur (S2I)
22. Demande d’ouverture du Master LEA spécialité Anglais-Polonais
23. Demandes de modifications de maquettes pédagogiques (diplômes nationaux)
24. Demande d'habilitation à délivrer le titre Ingénieur diplômé de TELECOM NANCY (ex ESIAL) en
partenariat avec l'ITII Lorraine par apprentissage
25. Droits de formation des diplômes d’université et des diplômes préparés en formation continue
(complément)
Vie Universitaire
26. Emplois étudiants
Patrimoine Immobilier
27. Reversement à la fondation ENSIC sous l’égide de la Fondation de France des redevances que
l’établissement détient pour le compte de l’ENSIC au titre des contrats avec les sociétés JEULIN et
PIGNAT
28. Fin de concession de logement de M. Christophe WILTZIUS
29. Fin de concession de logement de M. Jean-François MAVOUNZA
30. Échange sans soulte de terrains appartenant à l’État entre le Ministère de l’Enseignement Supérieur et
de la Recherche, Université de Lorraine - pour le compte d’ENSAIA - et le Ministère de l’Agriculture et
de la Pêche - pour le compte d’ENGREF
31. Prise en charge de travaux sur terrains de l’État affectés à l’Université de Lorraine sur l’île du Saulcy
32. Avis sur la rétrocession de voiries autour du Campus Sciences au Grand Nancy
Subventions & Cotisations
33. Proposition de cotisation 2012 de 100 € au profit de l’Association de l’Espace Cormontaigne de YUTZ
34. Proposition de cotisation 2012 de 4.661 € au profit de l’European University Association
35. Proposition de subvention de 3.100 € au profit de l’Association Sportive IUTHPL
36. Propositions de subvention et de cotisation des composantes aux associations – budget 2012 ISAM-IAE
Nancy
Conventions
37. Convention de reversement entre le Centre de Recherche INRIA Nancy Grand Est et l’Université de
Lorraine au titre de sa contribution aux frais d’infrastructure du LORIA - laboratoire hébergeur
38. Convention de donation d’ouvrages entre l’Université de Lorraine - pour le compte de l’UFR Faculté de
Droit, Sciences Économiques et Gestion – et la société belge pour la crémation
39. Convention de donation d’ouvrages entre l’Université de Lorraine - pour le compte de l’UFR Faculté de
Droit, Sciences Économiques et Gestion – et l’Association crématiste du Littoral Nord
40. Accord-cadre entre l’Université de Lorraine et l’Agence Nationale pour la Gestion des Déchets
Radioactifs (ANDRA)
41. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Épinal-Hubert Curien
– et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges pour le fonctionnement par alternance de
licences professionnelles
42. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Saint-Dié des Vosges
– et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges pour le fonctionnement par alternance de
licences professionnelles
43. Convention entre l’Université de Lorraine et la Fortbildungsakademie Der Wirtschaft pour la licence
professionnelle Commerce, spécialité “Cadre commercial agro alimentaire de la Grande Région ”
44. Convention cadre entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Thionville-Yutz – et
l’Association Lorraine pour la Qualité de l’Air (ALQA), pour l’année universitaire 2011-2012
45. Convention de sous-traitance en unité de formation par apprentissage DUT GLT entre l’Université de
Lorraine – pour le compte de l’IUT de Moselle-Est – et l’Association pour le Développement de la
formation professionnelle dans les Transports, pour l’année universitaire 2011-2012
46. Convention entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Thionville-Yutz – et l’Assemblée des
Directeurs d’IUT (ADIUT) pour la mise en oeuvre du volet formation d’étudiants mexicains en licences
professionnelles en France du Programme Mexprotec, promotion 2011-2012
47. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Thionville-Yutz – et
ARCELORMITTAL, à compter de l’année universitaire 2011-2012
48. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Thionville-Yutz – et le
Lycée de la Briquerie, à compter de l’année universitaire 2011-2012
49. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Thionville-Yutz – et
l’AFPI Lorraine relative à la licence professionnelle “Production Industrielle”, à compter de l’année
universitaire 2011-2012
50. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’UFR MIM – et le Lycée
Professionnel Alain Savary relative à la licence professionnelle “Production Industrielle, spécialité
Hydraulique Industrielle et Commandes Associées ”
51. Convention Classe de Préparation aux Grandes Écoles entre l’Université de Lorraine – pour le compte
de l’UFR LL – et le Lycée Georges de la Tour de Metz, à compter de l’année universitaire 2011-2012
52. Convention Classe de Préparation aux Grandes Écoles entre l’Université de Lorraine – pour le compte
de l’UFR LL et de l’UFR SHA – et le Lycée Georges de la Tour de Metz, à compter de l’année
universitaire 2011-2012
53. Information : convention signée par le Président
Convention financière entre l’Université de Lorraine et la Communauté Urbaine Grand Nancy relative à
l’Opération Campus Lorrain, en application de la convention partenariale de site