7. Désignation d’un Correspondant Informatique et Libertés
8. Création du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de l’Établissement
9. Création de commissions
10. Changement de nom de l’École Supérieure d'Informatique et Applications de Lorraine (ESIAL) et modification de l’annexe 4 du Règlement Intérieur de l’Université de Lorraine

Recherche

11. Détermination du nombre de semestres de Congés pour Recherche et Conversion Thématique pour l’année 2012-2013

Ressources Humaines

12. Mise aux concours nationaux d’agrégation interne et externe d’emplois de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et gestion

Vie universitaire

13. Calendrier universitaire 2012-2013

Études & Insertion Professionnelle

14. Projet d’ouverture d’un département à l’IUT Thionville-Yutz, spécialité Hygiène, Sécurité et Environnement (rentrée 2013)
15. Répartition des droits d’inscription aux diplômes nationaux (BU, FSDIE, Sport)
16. Modalités de tarification des diplômes d’université
17. Modalités de tarification de la formation continue (financée, non financée, redevance minimale)
18. Droits de formation des diplômes d’université et des diplômes préparés en formation continue
19. Droits d’inscription aux certifications
20. Redevances pour service rendu (droit complémentaire)
21. Liste des UE libres proposées aux étudiants du site de Metz
22. Protocole d’harmonisation du fonctionnement du DAEU
23. Création du Diplôme Universitaire de Pathologie Chirurgicale Pédiatrique
REPORTÉ
24. Création du D.I.U “Reconstruction mammaire et de chirurgie oncoplastique et recours en sénologie carcinologique ”
REPORTÉ
25. Création du D.I.U “Bases de neuro-oncologie pour la pratique infirmière en milieu spécialisé”
REPORTÉ
26. Création du D.I.U “Santé et précarité”
REPORTÉ
27. Demandes de modifications de D.U et D.I.U de la Faculté de Médecine
REPORTÉ
28. Renouvellement des habilitations des capacités de médecine : angiologie, évaluation et traitement de la douleur, gérontologie, hydrologie et de climatologie médicale, médecine de catastrophe, médecine et biologie du sport, pratiques médico-judiciaires, technologie transfusionnelle
REPORTÉ
29. Demande de modification des modalités de validation de DES de Médecine Générale
REPORTÉ

Affaires Financières & Achat Public

30. Compte financier 2011 de l’Institut National Polytechnique de Lorraine
31. Compte financier 2011 de l’Université Henri Poincaré
32. Compte financier 2011 de l’Université Nancy 2
33. Compte financier 2011 de l’Université Paul Verlaine-Metz
34. Intervention des Commissaires aux Comptes
35. Synthèse par l’Agent Comptable par Intérim
36. Autorisation de la vente de biens mobiliers non inventoriés via le site de courtage aux enchères AgoraStore, de la dépense correspondante à cette prestation de service ainsi que de la recette provenant de cette vente
37. Règle en matière de prise en charge de frais de stationnement
38. Tarifs de location de salles de la Faculté des Sciences et Technologies
39. Catalogue des prix pratiqués par la plateforme de technologie CETELOR et P2ICM 40. Reversement à la fondation ENSIC sous l’égide de la Fondation de France des redevances que l’établissement détient pour le compte de l’ENSIC au titre des contrats avec les sociétés Jeulin et Pignat
41. Pour information :
- marchés et contrats signés par le Président
- relèvement des seuils dans SIFAC

Patrimoine Immobilier

42. Fin de concession de logement de M. Christophe WILTZIUS
43. Fin de concession de logement de M. Jean-François MAVOUNZA
44. Échange sans soulte de terrains appartenant à l’État entre le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, Université de Lorraine - pour le compte d’ENSAIA - et le Ministère de l’Agriculture et de la Pêche - pour le compte d’ENGREF
45. Prise en charge de travaux sur terrains de l’État affectés à l’Université de Lorraine sur l’île du Saulcy
46. Avis sur la rétrocession de voiries autour du Campus Sciences au Grand Nancy Subventions & Cotisations
47. Proposition de cotisation 2012 de 100 € au profit de l’Association de l’Espace Cormontaigne de YUTZ
48. Proposition de cotisation 2012 de 4.661 € au profit de l’European University Association
49. Proposition de subvention de 3.100 € au profit de l’Association Sportive IUTHPL

Conventions

50. Convention de reversement entre le Centre de Recherche INRIA Nancy Grand Est et l’Université de Lorraine au titre de sa contribution aux frais d’infrastructure du LORIA - laboratoire hébergeur
51. Convention de donation d’ouvrages entre l’Université de Lorraine - pour le compte de l’UFR Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion – et la société belge pour la crémation
52. Convention de donation d’ouvrages entre l’Université de Lorraine - pour le compte de l’UFR Faculté de Droit, Sciences Économiques et Gestion – et l’Association crématiste du Littoral Nord
53. Accord-cadre entre l’Université de Lorraine et l’Agence Nationale pour la Gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA)
54. Convention financière entre l’Université de Lorraine et la Communauté Urbaine Grand Nancy relative à l’Opération Campus Lorrain, en application de la convention partenariale de site
55. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Épinal-Hubert Curien – et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges pour le fonctionnement par alternance de licences professionnelles
56. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’IUT Saint-Dié des Vosges – et la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges pour le fonctionnement par alternance de licences professionnelles
57. Convention entre l’Université de Lorraine et la Fortbildungsakademie Der Wirtschaft pour la licence professionnelle Commerce, spécialité “Cadre commercial agro alimentaire de la Grande Région ”
58. Convention de partenariat entre l’Université de Lorraine – pour le compte de l’UFR des sciences Historiques et Géographiques, Musicologie - et l’École d’Horticulture et de Paysage dans le cadre du Diplôme Universitaire « Métiers des territoires et du paysage »