7. Désignation des membres du Comité permanent du CS
8. Avis sur la création du GDRI OPUS 2
9. Avis sur les statuts du CEGIL
10. Avis sur la création du Diplôme Universitaire de recherche post-doctorale
11. Avis sur la convention de cautionnement CROUS-UL
12. Avis sur la nomination de Directeurs par intérim d’Ecole Doctorale jusqu’au 31 décembre 2012 (SJPEG, LTS et BioSE)
13. Avis sur le tableau des Colloques et Congrès
14. Procédure d’attribution de la PES
15. Procédure d’examen des dossiers de demande d’inscription à l’HDR en CS et droits d’inscription
16. Questions diverses

Séances restreintes
CS restreint aux collèges A, B et C
Information sur des demandes de délégation

• Avis sur des demandes de délégation
• Avis sur des propositions de nomination de chargés d’enseignement vacataires
• Avis sur des demandes de recrutement et de renouvellement de MAST
• Avis sur des propositions de nomination d’ATER pour l’année universitaire 2012-2013
• Avis sur des dérogations d’attribution de contrats doctoraux à des doctorants de 2ème année

CS restreint aux collèges A, B

• Avis sur des demandes d’inscription à l’HDR
• Avis sur des demandes de codirection de thèse

CS restreint au collège A
Information sur des demandes de délégation

• Avis sur des demandes de délégation
• Avis sur des demandes de recrutement et de renouvellement de PAST
• Avis sur une demande de recrutement de professeur invité
• Avis sur des demandes d’éméritat