Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 - Approbation du PV du CSA du 16 mai 2024
Point 1 bis - Approbation du PV du CSA du 13 juin 2024
Point 1ter - Enquête européenne intitulée « Higher Education Autonomy in Europe : Supranational, National, and lnstitutional Trends » - Autonomie de l'Enseignement Supérieur en Europe : tendances supranationales, nationales et institutionnelles
Point 2 - Point d'étape sur l'évolution du CETELOR Centre d'essais Textile Lorrain
Point 3 - Modalités d'affectation recherche des enseignants chercheurs- modifications
Point 4 - Convention quinquennale UL- CNRS
Point 5 - Calendriers pédagogiques des collégiums ALL, DEG, Interface, L-INP LMI, Santé S& Tet SHS
Point 6 - Création des statuts de l'UMR- CRAN (Centre de recherche en automatique de Nancy)
Point 7 - Création des statuts de l'UMR- IADI (Imagerie Adaptative Diagnostique et lnterventionnelle)
Point 8 - Création des statuts de l'UMR - AHP-PReST {Archives Henri-Poincaré - Philosophie et Recherches sur les Sciences et les Technologies)
Point 9 - Création des statuts de l'UR LOTERR- Centre de recherche en géographe
Point 10 - Modification des statuts de l'IUT de Saint-Dié
Point 11 - Modification du Règlement Intérieur du Pôle Scientifique LLECT (Lettres, Langues, Espaces, Cultures et Temps)
Point 12 - Présentation du Schéma directeur Egalité Diversité Inclusion
Point 13 - Publication en vague 1 2025 des postes d'enseignants du second degré
Point 14 - Critères d'évaluation des demandes de délégation et de CRCT (congés pour recherches ou conversions thématiques)
Point 15 - Procédure d'attribution des demandes de CRCT (congés pour recherches ou conversions thématiques)
Point 16 - Procédure d'attribution et critères d'évaluation des demandes de CPP (congé pour projet pédagogique)
Point 17 - Rétroplanning des potentiels travaux CSA 2024/2025
Point 18 - Suivi des propositions et avis du CSA du 13 juin 2024
UL - Comité Social d'Administration du 17 septembre 2024
UL - Comité Social d'Administration du 9 mars 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 1er décembre 2022
Point 2 : Dispositif interne d'alertes professionnelles de l'Université de Lorraine
Point 3: Modification du règlement intérieur du collégium Sciences et Technologie - S&T
Point 4 : Modification des statuts de l'UR 7305 Littératures, Imaginaires, Sociétés - LIS
Point 5 : Modification des statuts de l'Institut des sciences du Digital, Management & Cognition - IDMC
Point 6 : Désignation des représentants du personnel siégeant aux conseils médicaux (54,55, 57 et 88)
Point 7 : Grilles indiciaires des personnels contractuels BIATSS, applicables au 1er juillet 2023
Point 8 : Campagne d'avancement des personnels contractuels BIATSS
Point 9 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Point 10 : Date de fermetures de l'établissement 2023-2024
Point 11 : Evolution des règles relatives au télétravail
Point 12 : Repyramidage des assistants ingénieurs (ASI) dans le cadre de la LPR 2023 (choix des emplois-types pour les 14 possibilités de promotion au titre de 2023)
Point 13 : Mouvement académique AENES 2023
Point 14 : Modalités d'attribution de la prime individuelle instituée par le régime indemnitaire des personnels enseignants- chercheurs (RIPEC) - Année 2023
UL - Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail du 16 mars 2023
Le compte rendu :
UL - Comité Social d'Administration du 9 février 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Calendrier pédagogique 2023/2024
Point 2 : Modalités d’organisation du vote électronique
Point 3 : Plan de formation des personnels
Point 4 : Référentiel d'activités pédagogiques de l'enseignement
Point 5 : Repyramidage des assistants ingénieurs (ASI) dans le cadre de la LPR 2023
Point 6 : Droits et devoirs des enseignants et enseignants-chercheurs titulaires
Point 7 : Primes de charges administratives - indemnité fonctionnelle C2
Point 8 : Rapport social unique 2021
UL - Comité Social d'Administration du 26 janvier 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Composition et attributions du CSA et de la F3SCT
Point 2 : Approbation du projet de règlement intérieur du CSA
Point 3 : Formation des membres du CSA et de la F3SCT
Point 4 : Calendrier des réunions du CSA et de la F3SCT au 1er semestre 2023
Point 5 : Désignation des représentants du personnel par les organisations syndicales siégeant au CSA pour la Commission de gestion d’action sociale (CGAS), pour le Comité d’aide exceptionnelle (CAE), pour la Commission
d’arbitrage des demandes de mobilisation du droit à la formation (CADMDF) et pour la Commission de temps de travail (CTT)
Point 6 : Règlement de gestion des enseignants-chercheurs recrutés sur des chaires de professeur junior
Point 7 : Désignation des secrétaire et secrétaire suppléant·e de la F3SCT
Point 8 : Représentation des usagers dans la F3SCT (information)
Point 9 : Désignation d’un représentant ou d’une représentante de la F3SCT comme référent relatif aux actes de violence, discriminations, harcèlement et agissements sexistes
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