Université de Lorraine
Sous-catégories :
UL - Conseil Scientifique du 21 mars 2023
Compte rendu
Ordre du jour :
1-Informations présidente et VP
2-CR des CS de Janvier et de Mars 2023
3-Programmes et équipement prioritaires de recherche PEPR. F. Vilieras
4-Advisory Board LUE. K. Tombre
5-Projet exploratoire/émergence du CS
6-Réseaux Recherche Thématiques appel à projets Région 2023
7-Avis sur la convention de la « Fédération de Recherche sur l’Hydrogène » (H2-FR2044)
8-Adhésion à l’Equipex+ TIRREX (Technological Infrastructure for Robotics Research of Excellence)
9-Adhésion au GIS Institut du Genre
10-Contrats doctoraux LPR et handicap
11-Lieu soutenance de thèse et d’HDR
12-Nombre d’émérites par jury
13-Commission de sélection des candidats aux contrats doctoraux handicap
14-CPCS
15-Commission HDR 1
16-Conventions internationales
17-Questions diverses
UL - Comité Social d'Administration du 9 mars 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 1er décembre 2022
Point 2 : Dispositif interne d'alertes professionnelles de l'Université de Lorraine
Point 3: Modification du règlement intérieur du collégium Sciences et Technologie - S&T
Point 4 : Modification des statuts de l'UR 7305 Littératures, Imaginaires, Sociétés - LIS
Point 5 : Modification des statuts de l'Institut des sciences du Digital, Management & Cognition - IDMC
Point 6 : Désignation des représentants du personnel siégeant aux conseils médicaux (54,55, 57 et 88)
Point 7 : Grilles indiciaires des personnels contractuels BIATSS, applicables au 1er juillet 2023
Point 8 : Campagne d'avancement des personnels contractuels BIATSS
Point 9 : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Point 10 : Date de fermetures de l'établissement 2023-2024
Point 11 : Evolution des règles relatives au télétravail
Point 12 : Repyramidage des assistants ingénieurs (ASI) dans le cadre de la LPR 2023 (choix des emplois-types pour les 14 possibilités de promotion au titre de 2023)
Point 13 : Mouvement académique AENES 2023
Point 14 : Modalités d'attribution de la prime individuelle instituée par le régime indemnitaire des personnels enseignants- chercheurs (RIPEC) - Année 2023
UL - Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail du 16 mars 2023
Le compte rendu :
UL - Conseil de la Vie Universitaire du 6 mars 2023
Compte rendu
Ordre du jour
1. Informations de la Présidente et du Vice-Président du CVU
2. Approbation du projet de compte rendu de la réunion du CVU du 16 janvier 2023
3. La semaine de la Recherche
4. Compte rendu des travaux des comités EDI et TE
5. Santé-Social
6. Mise en place et composition des groupes du jury B2E
7. Comité Projet VU 1ère session 2023
8. Comité FSDIE
9. Schéma directeur : mise en place des groupes de travail
UL - Conseil Scientifique du 16 février 2023
Compte rendu
Ordre du jour :
1 Informations présidente et VP
2 Stratégie Europe de l’UL
3 Projet d’INTERPSY
4 Projet de l’ATILF
5 Semaine de la recherche
6 Audition des projets des UR
7 Avis sur les MIE-SS et les MiMoy
8 Membre du CS pour le comité de pilotage SO et le comité thématique recherche de la DN
9 Comité Ethique de la Recherche
UL - Conseil Scientifique du 24 janvier 2023
Compte rendu
Ordre du jour :
1 Informations de la Présidente
1.bis Informations du VP
1.ter Visite de la DGSI
2 CR de septembre et de novembre
3 Evaluation des UR
4 Responsabilité BETA
5 Responsabilité LEMTA
6 Information sur le Règlement de Gestion des EC sur des chaires de Professeur Junior
7 AAP IRP International Research Partnerships
8 Conventions internationales
9 Questions diverses
UL - Comité Social d'Administration du 9 février 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Calendrier pédagogique 2023/2024
Point 2 : Modalités d’organisation du vote électronique
Point 3 : Plan de formation des personnels
Point 4 : Référentiel d'activités pédagogiques de l'enseignement
Point 5 : Repyramidage des assistants ingénieurs (ASI) dans le cadre de la LPR 2023
Point 6 : Droits et devoirs des enseignants et enseignants-chercheurs titulaires
Point 7 : Primes de charges administratives - indemnité fonctionnelle C2
Point 8 : Rapport social unique 2021
UL - Comité Social d'Administration du 26 janvier 2023
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Composition et attributions du CSA et de la F3SCT
Point 2 : Approbation du projet de règlement intérieur du CSA
Point 3 : Formation des membres du CSA et de la F3SCT
Point 4 : Calendrier des réunions du CSA et de la F3SCT au 1er semestre 2023
Point 5 : Désignation des représentants du personnel par les organisations syndicales siégeant au CSA pour la Commission de gestion d’action sociale (CGAS), pour le Comité d’aide exceptionnelle (CAE), pour la Commission
d’arbitrage des demandes de mobilisation du droit à la formation (CADMDF) et pour la Commission de temps de travail (CTT)
Point 6 : Règlement de gestion des enseignants-chercheurs recrutés sur des chaires de professeur junior
Point 7 : Désignation des secrétaire et secrétaire suppléant·e de la F3SCT
Point 8 : Représentation des usagers dans la F3SCT (information)
Point 9 : Désignation d’un représentant ou d’une représentante de la F3SCT comme référent relatif aux actes de violence, discriminations, harcèlement et agissements sexistes
UL - Conseil de la Formation du 17 janvier 2023
Compte rendu
Ordre du jour :
1. Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil de la Formation
2. Approbation des comptes-rendus
3. Règlement de gestion des enseignants-chercheurs recrutés sur des chaires de professeur junior
4. Présentation du bilan du Service universitaire d’Orientation et d’Insertion Professionnelle
5. Constitution de groupes de travail issus du Conseil de la formation
6. Formation
7. Conventions internationales
UL - Conseil Scientifique du 29 novembre 2022
Compte rendu
Ordre du jour :
2 - ELECTION VP CS
1 - INFORMATIONS
3 - CR DERNIER CS
4 - REFORME DE LA RESPONSABILITE DES GESTIONNAIRES PUBLICS
5 - MISE EN PLACE D’UN COMITE ETHIQUE DE LA RECHERCHE
6 - CAMPAGNE D’EMPLOIS
7 - PEDR
8 - CONTINGENT CRCT
9 - HCERES
10 - ACCORDS TRANSFORMANTS
11 - CONVENTION INSERM UL
12 - Renouvellement INSERM CHRU UL Centre d’Investigation Clinique
13 - Membres CS au comité Intégrité Scientifique
14 - COMITE DE SELECTION DE AAP LUE CONTRATS DOCTORAUX
15 - AAP LUE interdisciplinarité
16 - CONVENTIONS INTERNATIONALES
UL - Conseil de la Vie Universitaire du 28 novembre 2022
Compte rendu
Ordre du jour
1. Info Présidente
2. Approbations du projet de compte rendu du CVU du 28 Novembre 2022
3. Organisation des examens des étudiants en situation de handicap
4. B2E 2023
5. Comités
6. Science Avec et Pour la Société
7. Projet d’établissement et Schéma directeur de la vie étudiante
UL - Conseil Scientifique du 18 octobre 2022
Compte rendu
Ordre du jour
1 - Informations de la Présidente
2 - Bilan des études doctorales 2021-2022
3 - RI du CLED
4 - Modification de la charte du doctorat
5 - Avis sur les priorités thématiques des CPJ (Chaires de Professeur Junior)
6 - Directeur Perseus
7 - Renouvellement de l’accord ARCELORMITAL - UL
8 - Suppression de la structure Institut Jean Barriol
9 - Désignation d’un membre remplaçant à la commission Internationalisation du Doctorat
10 - GT « Responsabilité Sociétale de l’Université-Développement Durable »
11 - Commission d’auto-évaluation de la formation
12 - Consultation du conseil scientifique dans la procédure de classement des enseignants-chercheurs
13 - Invitation permanente des Vice-Présidents de la mission recherche au Conseil Scientifique.
14 - Convention internationale
15 - Questions diverses
UL - Conseil Scientifique du 20 septembre 2022
Compte rendu
Ordre du jour:
1- Informations de la Présidente et du Vice-Président du Conseil Scientifique
2- Projets de compte rendu du CS des 8 juin, 14 juin et 28 juin 2022
3- Présentation LUE (dont le processus émergence des programmes interdisciplinaires) (intervention de M. Karl Tombre)
4- Avis sur la nomination de la nouvelle directrice du laboratoire LRGP à compter du 1er janvier 2023
5- Avis sur la nomination du nouveau directeur de l’IJL au 1er janvier 2023
6- Avis sur les dossiers de l’appel à projets Valorisation non-économique et Pré-maturation (2ème vague)
7- Avis sur l’avenant de l’accord-cadre SATT Sayens-UL
8- Avis sur la demande de création du Laboratoire de Recherche Conventionné (LRC) « Fragmentation dynamique desstructures métalliques » ( FRAGDYN )
9- Avis sur la création de l’IRP « Revealing the fundamentals of biomass pyrolysis by real-time analysis and multiscale modeling” (REALYSE)
10- Avis sur la demande d’adhésion à la Fédération de Recherche « Matériaux et Nanosciences du Grand Est » (FRMNGE)
11- Avis sur le renouvellement de la convention du GIS « Friches Industrielles » (GIS FI)
12- Avis sur le renouvellement du GIS « Institut de la Longévité, des Vieillesses et du Vieillissement » (ILVV)
13- Avis sur la désignation des représentants des personnels du conseil au bureau du sénat académique de l'université de Lorraine
14- Avis sur la désignation de membres du CS à la commission mixte conventions internationales
15- Avis sur des conventions internationales
16- Questions diverses
UL - Comité Technique du 1er décembre 2022
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 20 octobre 2022 (sous réserve)
Point 2 : Réagencement des services centraux
Point 3 : Examen des statuts de l’UR 7305 littératures, imaginaires, sociétés – LIS
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du centre de coordination EXPLOR
Point 5 : Convention de mixité INSERM-UL 2018-2023
Point 6 : Campagne d’emploi 2023
Point 7 : Guide de fonctionnement des comités de sélection pour 2023
Point 8 : Critères de la prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) Hospitalo-Universitaires 2023
Point 9 : Missions d’expertise - modification
Point 10 : Prime de charges administratives 2022-2023
Point 11 : Rapport social unique
Point 12 : Suivi des propositions et avis du CT du 20 octobre 2022
Point 13 : Questions diverses
UL - Conseil de la Vie Universitaire du 28 novembre 2022
Compte rendu
Ordre du jour
1. Informations de la présidente et du vice-président du CVU
2. Approbations du projet de compte rendu de la réunion du Conseil de la Vie Universitaire du 17 octobre 2022 (décision)
3. Ajout en tant qu'invité permanent au Conseil de la Vie Universitaire du Vice-Président du Conseil de la formation et de la directrice de la DIFOR, ou de leur représentant (décision)
4. Tarification DDOC 2023 (information)
5. Évolutions du SUMPPS (information)
6. Accessibilité à la restauration des étudiants de l'UL (débat)
7. Convention CROUS- UL : accès à la restauration CROUS des étudiants SHS Metz durant les travaux (information)
8. Plan de sobriété énergétique (avis)
9. Modification de la composition des comités Égalité Diversité Inclusion et Transition Écologique (avis)
10. Modification du règlement de labellisation Asso'UL (avis)
11. Comité FSDIE (avis) :
11.1 Modification de la composition du comité FSDI E 11.2 Modification des critères du comité FSDIE 11.3 Subventions FSDIE 5ème session
12. Comité Vie Universitaire (avis)
12.1 Création du comité VU
UL - Comité Technique du 20 octobre 2022
Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 15 septembre 2022
Point 1bis : Approbation des PV CT du 4 décembre 2018, CT du 25 octobre 2018, CT 25 juin 2020, CT du 27 février 2020, CT du 22 octobre 2020, CT du 14 mai 2020
Point 2 : Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions (AM2I)
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Agronomie, Agroalimentaire, Forêt (A2F)
Point 5 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Temps, Espaces, Lettres, Langues (TELL)
Point 6 : Modalités d'organisation du vote électronique pour les scrutins suivants
Point 6bis: Utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
Point 7 : Suppression de la structure fédérative FR 2843 Institut Jean Barriol (IJB) UL/CNRS et modification du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie Physique Moléculaire (sous réserve)
Point 8 : Examen du règlement intérieur modifié du Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED) : modification des dispositions relatives à la fonction de coordinateur (sous réserve)
Point 9 : Préparer et accompagner le retour à l'emploi des personnels après une période interruptive
Point 10 : Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS
Point 11 : Base de données sociales 2021
Point 12 : Règles de classement des enseignants-chercheurs
Point 13 : Primes de charges administratives PCA année 2022 - 2023
Point 14 : Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022
Point 15 : Questions diverses
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