Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 15 septembre 2022
Point 1bis : Approbation des PV CT du 4 décembre 2018, CT du 25 octobre 2018, CT 25 juin 2020, CT du 27 février 2020, CT du 22 octobre 2020, CT du 14 mai 2020
Point 2 : Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions (AM2I)
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Agronomie, Agroalimentaire, Forêt (A2F)
Point 5 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Temps, Espaces, Lettres, Langues (TELL)
Point 6 : Modalités d'organisation du vote électronique pour les scrutins suivants
Point 6bis: Utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
Point 7 : Suppression de la structure fédérative FR 2843 Institut Jean Barriol (IJB) UL/CNRS et modification du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie Physique Moléculaire (sous réserve)
Point 8 : Examen du règlement intérieur modifié du Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED) : modification des dispositions relatives à la fonction de coordinateur (sous réserve)
Point 9 : Préparer et accompagner le retour à l'emploi des personnels après une période interruptive
Point 10 : Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS
Point 11 : Base de données sociales 2021
Point 12 : Règles de classement des enseignants-chercheurs Point 13 : Primes de charges administratives PCA année 2022 - 2023
Point 14 : Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022
Point 15 : Questions diverses