UL - Comité Technique du 20 octobre 2022

Le compte rendu :
Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 15 septembre 2022
Point 1bis : Approbation des PV CT du 4 décembre 2018, CT du 25 octobre 2018, CT 25 juin 2020, CT du 27 février 2020, CT du 22 octobre 2020, CT du 14 mai 2020
Point 2 : Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires publics
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Automatique, Mathématiques, Informatique et leurs Interactions (AM2I)
Point 4 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Agronomie, Agroalimentaire, Forêt (A2F)
Point 5 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Temps, Espaces, Lettres, Langues (TELL)
Point 6 : Modalités d'organisation du vote électronique pour les scrutins suivants
Point 6bis: Utilisation des technologies de l’information et de la communication par les organisations syndicales
Point 7 : Suppression de la structure fédérative FR 2843 Institut Jean Barriol (IJB) UL/CNRS et modification du règlement intérieur du pôle scientifique Chimie Physique Moléculaire (sous réserve)
Point 8 : Examen du règlement intérieur modifié du Collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED) : modification des dispositions relatives à la fonction de coordinateur (sous réserve)
Point 9 : Préparer et accompagner le retour à l'emploi des personnels après une période interruptive
Point 10 : Revalorisation du régime indemnitaire des personnels BIATSS
Point 11 : Base de données sociales 2021
Point 12 : Règles de classement des enseignants-chercheurs Point 13 : Primes de charges administratives PCA année 2022 - 2023
Point 14 : Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022
Point 15 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 15 septembre 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point n° 1 Approbation du PV du CT du 30 juin 2022
Point n° 1 bis Approbation des PV du CT 3 décembre 2020, 30 avril 2020, 18 septembre 2020 et du 21 juin 2018
Point n° 2 Examen des projets de règlement intérieur des huit écoles doctorales de l'université de Lorraine
Point n° 3 Examen des statuts de l'UR 7305 littératures, imaginaires, sociétés - LIS
Point n° 4 Examen des statuts modifiés de l'UFR Langues pour Spécialistes des Autres Disciplines (LANSAD) : changement d'une personnalité extérieure du conseil
Point n° 5 Précision du calendrier de mise à disposition du RSU et de la base de données sociales
Point n° 6 Lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC) (sous réserve)
Point n° 7 Publication des postes d'enseignants du second degré - 1ère vague 2023 (avis)
Point n° 8 Missions d'expertises - complément (avis)
Point n° 9 Suivi des propositions et avis du CT du 30 juin 2022 (information)
Point n° 10 Questions diverses

UL - Comité Technique du 30 juin 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Point 1 : Approbation du PV du CT du 18 mars 2022 et du PV du 12 mai 2022
Point 1bis : Diffusion sur l'ENT des PV des CT de l'année 20218 et de l'année 2020
Point 2 : Examen de la convention de renouvellement de l'unité d'appui et de recherche « Maison des Sciences de l'Homme Lorraine »
Point 3 : Examen du règlement intérieur modifié du pôle scientifique Observatoire Terre et Environnement de Lorraine - OTELo
Point 4 : Examen des statuts modifiés de l'école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI)
Point 5 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3767 Équipe de Recherche sur les Processus lnnovatifs - ERPI
Point 6 : Examen des statuts modifiés de l'UR 3945 Centre de Recherche Universitaire Lorrain d'Histoire (CRULH)
Point 7 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Faculté de la Faculté des Sciences et Technologies de Nancy (FST)
Point 8 : Examen des statuts modifiés de l'UR 7303 Institut de recherches sur l'évolution de la Nation et de l'Etat - IRÉNÉE
Point 9 : Examen des statuts de l'UR 7312 Psychologie Ergonomique et Sociale pour l'Expérience Utilisateurs - PErSEUs
Point 10 : Examen des statuts modifiés de l'UFR Sciences Humaines et Sociales - Metz (UFR SHS - METZ) : articles 4 et 6
Point 11 : Repyramidage dans le corps des assistants ingénieurs dans le cadre de la loi de programmation de la recherche
Point 12 : Publication des emplois de personnels administratifs, sociaux et de santé (AENES) au mouvement académique 2022
Point 13 : Rémunérations d'activités accessoires année universitaire 2021/2022 - activités de formation et de recrutement, d'examens et de concours
Point 14 : Rémunération des intervenants à l'admission en certificat de capacité d'orthophonie
Point 15 : Avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels
Point 16 : Modification des lignes directrices de gestion relatives aux promotions et aux valorisations des parcours professionnels des personnels (sous réserve)
Point 17 : Subvention de fonctionnement des organisations syndicales représentatives de personnel de l'UL année 2022
Point 18 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 mars 2022
Point 19 : Questions diverses

UL - Comité Technique exceptionnel du 12 mai 2022

Le compte rendu :

Ordre du jour :
Repyramidages des ITRF

UL - Comité Technique du 18 mars 2022

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 3 : Schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap
Point 4 : Réorganisation de la délégation à l'aide au pilotage et à la qualité (DAPEQ) de l'université de Lorraine
Point 9 : Déploiement du télétravail ponctuel
Point 15 : HRS4R : renouvellement du Label
Point 22 : Suivi des propositions et avis du CT du 20 janvier 2022
Point 23 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 3 mars 2022

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point n° 1 Approbation du PV du CT du 20 janvier 2022
Point n° 1 Approbation du PV du CT du 2 décembre 2021
Point n° 2 Elections professionnelles du 8 décembre 2022
Point n° 5 Avenant n°1 à la convention d'association d'ICN Business School à l'université de Lorraine
Point n° 6 Calendrier pédagogique du doctorat
Point n° 10 Dates de fermeture de l'établissement 2022-2023
Point n° 11 Grilles indiciaires des personnels contractuels BIATSS 2022
Point n° 12 Campagnes d'avancement des personnels contractuels - détermination des volumes de promotions
Point n° 13 Bilan Dispositif d'intéressement Université de Lorraine (DIUL) 2021
Point n° 14 Dispositif d'intéressement Université de Lorraine (DI-UL) - modification
Point n° 16 Règlement de gestion des chercheurs post-doctorants
Point n° 17 Missions d'expertise - année universitaire 2021/2022 et suivantes
Point n° 18 Rémunération des membres externes des jurys PASS-LAS- année 2021/2022 et suivantes
Point n° 19 Règlement de gestion des EC recrutés sur des chaires de professeur junior
Point n° 20 Procédure relative à la voie temporaire d'accès au corps des professeurs des universités dite de « repyramidage »
Point n° 21 Modalités d'attribution de la prime individuelle instituée par le nouveau régime indemnitaire des personnels enseignants-chercheurs (RIPEC) : année 2022

UL - Comité Technique du 20 janvier 2022

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 2 décembre 2021
Point 2 : Modalités d’organisation du vote électronique pour les scrutins des 5 et 6 avril 2022 (élections dans les conseils centraux)
Point 3 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie de Metz
Point 4 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne
Point 5 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie Thionville-Yutz
Point 6 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie de Saint-Dié-des-Vosges
Point 7 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie de Moselle-Est
Point 8 : Démarche fonctions support : présentation des scénarios d’évolution proposées par PWC et suites de la démarche
Point 9 : Modalités d’attribution de la prime European Research Council (ERC)
Point 10 : Calendrier de fermetures des composantes et laboratoires
Point 11 : Suivi des propositions et avis du CT du 2 décembre 2021
Point 12 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 2 décembre 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 16 septembre 2021 et du PV du 21 octobre 2021
Point 2 : Création de la fondation ID+ Lorraine : suppression de la fondation universitaire NIT de l’université de Lorraine
Point 3 : Calendrier de l’année universitaire 2022/2023 : cadre général
Point 4 : Organisation des conseils à distance par des moyens de communication électronique ou de télécommunication : modification du règlement intérieur de l’établissement
Point 5 : Modifications du règlement intérieur du pôle scientifique Connaissance Langage Communication Sociétés (CLCS)
Point 6 : Modifications du règlement intérieur du collégium interface : réunions du conseil à distance
Point 7 : Modifications des statuts de l’institut universitaire de technologie de Longwy
Point 8 : Modifications des statuts de l’institut universitaire de technologie d’Epinal-Hubert Curien
Point 9 : Plan de formation des personnels 2022
Point 10 : Campagne d'emplois 2022
Point 11 : Procédure d’avancement de grade des enseignants-chercheurs, applicable à compter de la campagne 2021-2022
Point 12 : Délibération relative aux missions d'expertise
Point 13 : Guide de fonctionnement des comités de sélection pour le recrutement des enseignants-chercheurs, applicable à compter de la campagne 2021-2022
Point 14 : Délibération relative aux enseignants associés à mi-temps et quart de temps
Point 15 : Suivi des propositions et avis du CT du 21 octobre 2021
Point 16 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 21 octobre 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point n° 1 Transfert de l’UR 7488 CALBINOTOX : départ du pôle scientifique A2F, accueil dans le pôle scientifique EMPP
Point n° 2 Modifications du règlement intérieur du collégium Sciences et Technologies : personnalités extérieures
Point n° 3 Modifications des statuts de l'IUT Nancy-Brabois
Point n° 4 Convention de renouvellement de l'unité de service et de recherche « Maison des Sciences de l'Homme-Lorraine »
Point n° 5 Modalités d’organisation du vote électronique pour les scrutins de novembre 2021 (élections dans les conseils de composantes et partielles étudiantes dans les collégiums et les pôles scientifiques) et de janvier 2022 (renouvellement des collèges de personnels dans les collégiums et les pôles scientifiques
Point n° 6 Conclusions du groupe de travail PHD (Prévention Harcèlement Doctorant) et sur les mesures à mettre en place à court et moyen termes
Point n° 7 Enquête de recherche scientifique Acadiscri : analyse des processus de discriminations auprès des étudiants et des personnels
Point n° 8 Listes des responsabilités pédagogiques ouvrant droit à la prime de responsabilités pédagogiques année universitaire 2021/2022 et suivantes
Point n° 9 Avis sur les modalités d'attribution de la PEDR 2022 (évaluation, taux, critères d'attribution)
Point n° 10 Ajustement relatif à la notice relative au DIUL
Point n° 11 Rapport social unique
Point n° 12 Suivi des propositions et avis du CT du 16 septembre 2021
Point n° 13 Modalités du secrétariat de séance par intérim
Point n° 14 Questions diverses

UL - Comité Technique du 16 septembre 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 24 juin 2021
Point 2 : Covid-19 : nouvelles mesures relatives à l’organisation de l’établissement
Point 3 : Fonctions support et activités transverses : synthèse du diagnostic
Point 4 : Modification de la charte informatique - titre 3 du règlement intérieur de l’université de Lorraine : listes de diffusion
Point 5 : Examen des statuts modifiés de l’UFR-Faculté de pharmacie
Point 6 : Conclusions du groupe de travail PHD (Prévention Harcèlement Doctorant) et mesures à mettre en place à court et moyen termes (sous réserve)
Point 7 : Publication d’un poste de Professeur en droit privé et sciences criminelles à l’agrégation externe 2021
Point 8 : Primes de charges administratives année universitaire 2021/2022
Point 9 : Loi de programmation de la recherche : régime indemnitaire des catégories C – BIATSS et de la filière bibliothèque
Point 10 : Revalorisation indemnitaire de la filière sociale – personnels infirmiers
Point 11 : Rapport Social Unique
Point 12 : Suivi des propositions et avis du CT du 24 juin 2021
Point 13 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 24 juin 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 20 mai 2021 et du CT extraordinaire du 31 mai 2021
Point 2 : Création du service universitaire d'orientation et d'insertion professionnelle des étudiants (SOIP) de l’université de Lorraine
Point 3 : Organisation de la direction du budget et des finances de l'université de Lorraine : mise en place d’une cellule « inventaire » et d’une cellule expérimentale « justifications »
Point 5 : Recours au vote électronique pour les élections des représentants des personnels dans les conseils de l'établissement - 1er semestre 2021/2022
Point 6 : Prolongation de la phase d'expérimentation du télétravail ponctuel
Point 7 : Lignes directrices de gestion relatives aux promotions et aux valorisations des parcours professionnels des personnels
Point 8 : Revalorisation du régime indemnitaire de la filière
Point 9 : Suivi des propositions et avis du CT du 20 mai 2021
Point 10 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 20 mai 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation des PV du CT du 28 janvier 2021, 25 mars 2021
Point 2 : Création de la filiale de l'Université de Lorraine : nouvel examen
Point 3 : Modification du règlement intérieur de l'Université de Lorraine : ajout du chapitre 15 relatif à la conférence universitaire territoriale
Point 4 : Modifications du règlement intérieur du collégium Interface
Point 5 : Réorganisation de la direction de la formation, d'orientation et de l'insertion professionnelle
Point 6 : Plan d'action relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Point 7 : Publication au fil de l'eau 2021 d'un poste d'enseignant chercheur
Point 8 : Rémunération activités accessoires année universitaire 2020/2021 et suivantes - activités de formation et de recrutement, d'examens et de concours
Point 9 : Référentiel d'activités pédagogiques de l'ensemble des enseignants
Point 10 : Subvention de fonctionnement des organisations syndicales représentatives de personnel de l'UL année 2021
Point 11 : Dates de fermeture de l'établissement 2021/2022
Point 12 : Suivi des propositions et avis du CT du 25 mars 2021
Point 13 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 25 mars 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1: Approbation du PV du CT du 23 janvier 2020 (sous réserve) (avis)
Point 2 : Modification du règlement intérieur du collégium Santé : liste des invités du conseil (avis)
Point 3 : Modalités du télétravail régulier (avis)
Point 4 : Dispositif intéressement Université de lorraine (DI-UL) (avis
Point 5 : Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (avis)
Point 6 : Grille de rémunérations des agents contractuels (avis)
Point 7 : Volume de promotions des agents contractuels (avis)
Point 8 : Campagne d’avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels (information)
Point 9 : Suivi des propositions et avis du CT du 28 janvier 2021 (information)
Point 10 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 28 janvier 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
1. Prolongation et adaptation du PCA du 15/12/2021
1.bis Organisation 2ème semestre en fonction de la circulaire du 22 janvier 2021
1.ter Tester, alerter, protéger
2. Participation des étudiants suivant une formation paramédicale aux élections dans les conseils de l'établissement : modifications de l'annexe 1 et de l'annexe 3 du règlement intérieur de l'université de Lorraine
3. Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du printemps 2021
4. Convention cadre 2018/2022 entre l'université de Lorraine et l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - INRAE
5. Création du centre de coordination « Éditions de l'Université de Lorraine (EDUL) » : organisation de la mission d'édition de l'établissement
6. Calendrier de l'année universitaire 2021-2022 : cadre général
7. Modification de la composition du directoire
8. Examen des statuts de l'UR 3476 Centre de Recherche sur les Médiations (CREM)
9. Examen des statuts modifiés de l'institut de préparation à l'administration générale (IPAG)
10. Liste des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) - Année universitaire 2020/2021
11. Prorogation du mandat des membres de la CPE
12. Plan de formation des personnels 2021
13. Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) - Proposition d'évolution de la prise en charge employeur
14. Mission égalité - diversité de l'université de Lorraine
15. Communication du bilan 2019 et du programme annuel de prévention des risques professionnels année 2020/2021
16. Guide fonctionnement des comités de sélection
17. Suivi des propositions et avis du CT du 3 décembre 2020
18. Questions diverses 10

UL - Comité Technique du 3 décembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Organisation de l'établissement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Point 2 : Intégration organique de l'école de sages-femmes du CHRU de Nancy à l'université de Lorraine
Point 6 : Modalités d'élaboration du plan d'action relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes ; calendrier, méthode de travail
Point 6 bis : modalités de travail en vue de l'avancement des personnels BIATSS
Point 7 : Campagne d'emplois 2021
Point 8 : Régime indemnitaire dans le cadre spécifique de la veille sanitaire au-delà des missions statutaires
Point 9 : Propositions des modalités d'attribution de la PEDR 2021
Point 11 : Mise en place de l'expérimentation du télétravail ponctuel


Report :
Point 12 : Plan de formation des personnels 2021
Point 12bis: VAE: nouvelle proposition de prise en charge
Point 16 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 22 octobre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 6 décembre 2019
Point 2 : Création de la filiale de l'établissement
Point 3 : Examen des statuts de l'UR 3943 Centre lorrain de Recherches Interdisciplinaires dans les Domaines des Littératures, des Cultures et de la Théologie- ÉCRITURES
Point 4 : Modifications de statuts de l'école nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM)
Point 5 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie Epinal-Hubert Curien - ajout d'une disposition transitoire
Point 6 : Bilan social 2019
Point 7 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 septembre 2020
Point 8 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 18 septembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Points 1 : Adaptations des conditions de rentrée et du déroulement du 1 er trimestre
Points 2,3 et 4 : Statuts MIM, ENSAIA et CREM
Point 5 : Prime COVID
Point 6 : Dispositif de signalement et de traitement des situations de harcèlement moral
Point 7 : Transformation d'un poste de professeur en assistant hospitalier universitaire
Point 8 : Bilan social
Questions diverses :

UL - Comité Technique du 14 mai 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR

Point n° 1 : Approbation du PV du CT du 24 octobre 2019 (avis)Vie Institutionnelle
Vote : 8 POUR dont vos élus 2 Abstentions

Point n° 2 : Cadrage du déroulement des opérations de rentrée et du 1er semestre de l’année universitaire 2020-2021 (avis)
Le SNPTES opte pour le bénéfice du doute et n'assimile pas la Présidence au Gouvernement en place qui semble vouloir profiter de la crise pour augmenter les heures en non présentiel.
L'hybride à mettre en place ne sera pas définitif.
Vote : 5 POUR dont vos élus, 4 CONTRE et 1 abstention

Point n° 3 : Principe de l’intégration organique de l’école de sages-femmes à l’UFR-Faculté de médecine de Nancy (avis)Ressources Humaines
Vote Unanimité

Point n° 4 : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (avis)
Le GT a fait l'objet d'un CR SNPTES
Vote : 4 POUR dont vos élus - 3 CONTRE - 2 ABST

Point n° 5 : Référentiel d'activités pédagogiques des Enseignants-Chercheurs, des Enseignants du Premier et Second Degré et Professeurs ENSAM - Année 2020-2021 (avis)
Vote : 6 POUR dont vos élus – 3 CONTRE

Point n° 6 : Prolongation du dispositif expérimental des primes d'intéressement BIATSS au titre de l'exercice budgétaire 2020 (avis)
Un dispositif expérimental qui dure depuis quelques années déjà. Nous avons déjà eu maintes fois l'occasion d'exprimer notre opposition à cette prime qui crée des iniquités entre les personnels
Vote : 2 POUR (SGEN) – 6 CONTRE (SNPTES - FSU - CGT-SUD) – 1 ABSTENTION (UNSA)

Point n° 7 : Valorisation du parcours professionnel des personnels contractuels BIATSS de la filière médicale des SIUMPPS et SUMPPS (avis)
Vote : 9 POUR (Unanimité)

Point n° 8 : Campagnes d'avancement des personnels contractuels BIATSS de la filière médico-sociale - détermination des volumes de promotions offerts (avis)
Vote : 9 POUR (Unanimité)

Point n° 9 : Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels de l’Université de Lorraine - année 2020 (avis)
Vote : 7 POUR dont vos élus - 2 CONTRE

Point n° 10 : Prime exceptionnelle pour les personnels de l'Université de Lorraine dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 (débat)
L'établissement attend la circulaire. Le débat a donc tourné court.
Point n° 11 : La rupture conventionnelle (information)

Point n° 12 : Mise en œuvre du « forfait mobilités durables » (information)Divers

Point n° 13 : Suivi des propositions et avis du CT du 14 mai 2020 (information)

Point n° 14 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 14 mai 2020

Le compte rendu :

Point 1 : Plan de reprise d’activité (PRA) :
• Présentation du PRA (information)
• Mesures d’organisation (avis)
Point 2 : Référentiel d'activités pédagogiques des Enseignants et Enseignants-Chercheurs (avis)
Point 3 : Valorisation du parcours professionnel des personnels contractuels BIATSS : rémunération (avis)
Point 4 : Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels (avis)
Point 5 : Dates de fermeture de l'établissement 2020/2021 (avis)
Point 6 : Publication au fil de l’eau 2020 d’un poste de Maître de Conférences (information)
Point 7 : Suivi des propositions et avis du CT du 27 février 2020 et du 30 avril 2020 (information)
Point 8 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 30 avril 2020

Le compte rendu :

Point n°1 : Crise covid-19 : point de situation (information)
Point n°2 : Plan de continuité d'activité de l’établissement :
• Présentation du PCA (information)
• Mesures de fonctionnement des instances de l’établissement (avis)

- page 1 de 5