UL - Comité Technique du 25 mars 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1: Approbation du PV du CT du 23 janvier 2020 (sous réserve) (avis)
Point 2 : Modification du règlement intérieur du collégium Santé : liste des invités du conseil (avis)
Point 3 : Modalités du télétravail régulier (avis)
Point 4 : Dispositif intéressement Université de lorraine (DI-UL) (avis
Point 5 : Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (avis)
Point 6 : Grille de rémunérations des agents contractuels (avis)
Point 7 : Volume de promotions des agents contractuels (avis)
Point 8 : Campagne d’avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels (information)
Point 9 : Suivi des propositions et avis du CT du 28 janvier 2021 (information)
Point 10 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 28 janvier 2021

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
1. Prolongation et adaptation du PCA du 15/12/2021
1.bis Organisation 2ème semestre en fonction de la circulaire du 22 janvier 2021
1.ter Tester, alerter, protéger
2. Participation des étudiants suivant une formation paramédicale aux élections dans les conseils de l'établissement : modifications de l'annexe 1 et de l'annexe 3 du règlement intérieur de l'université de Lorraine
3. Modalités d'organisation du vote électronique pour les élections des représentants des personnels et des étudiants du printemps 2021
4. Convention cadre 2018/2022 entre l'université de Lorraine et l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement - INRAE
5. Création du centre de coordination « Éditions de l'Université de Lorraine (EDUL) » : organisation de la mission d'édition de l'établissement
6. Calendrier de l'année universitaire 2021-2022 : cadre général
7. Modification de la composition du directoire
8. Examen des statuts de l'UR 3476 Centre de Recherche sur les Médiations (CREM)
9. Examen des statuts modifiés de l'institut de préparation à l'administration générale (IPAG)
10. Liste des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) - Année universitaire 2020/2021
11. Prorogation du mandat des membres de la CPE
12. Plan de formation des personnels 2021
13. Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) - Proposition d'évolution de la prise en charge employeur
14. Mission égalité - diversité de l'université de Lorraine
15. Communication du bilan 2019 et du programme annuel de prévention des risques professionnels année 2020/2021
16. Guide fonctionnement des comités de sélection
17. Suivi des propositions et avis du CT du 3 décembre 2020
18. Questions diverses 10

UL - Comité Technique du 3 décembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Organisation de l'établissement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Point 2 : Intégration organique de l'école de sages-femmes du CHRU de Nancy à l'université de Lorraine
Point 6 : Modalités d'élaboration du plan d'action relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes ; calendrier, méthode de travail
Point 6 bis : modalités de travail en vue de l'avancement des personnels BIATSS
Point 7 : Campagne d'emplois 2021
Point 8 : Régime indemnitaire dans le cadre spécifique de la veille sanitaire au-delà des missions statutaires
Point 9 : Propositions des modalités d'attribution de la PEDR 2021
Point 11 : Mise en place de l'expérimentation du télétravail ponctuel


Report :
Point 12 : Plan de formation des personnels 2021
Point 12bis: VAE: nouvelle proposition de prise en charge
Point 16 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 22 octobre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Point 1 : Approbation du PV du CT du 6 décembre 2019
Point 2 : Création de la filiale de l'établissement
Point 3 : Examen des statuts de l'UR 3943 Centre lorrain de Recherches Interdisciplinaires dans les Domaines des Littératures, des Cultures et de la Théologie- ÉCRITURES
Point 4 : Modifications de statuts de l'école nationale d'ingénieurs de Metz (ENIM)
Point 5 : Modifications des statuts de l'institut universitaire de technologie Epinal-Hubert Curien - ajout d'une disposition transitoire
Point 6 : Bilan social 2019
Point 7 : Suivi des propositions et avis du CT du 18 septembre 2020
Point 8 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 18 septembre 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR
Points 1 : Adaptations des conditions de rentrée et du déroulement du 1 er trimestre
Points 2,3 et 4 : Statuts MIM, ENSAIA et CREM
Point 5 : Prime COVID
Point 6 : Dispositif de signalement et de traitement des situations de harcèlement moral
Point 7 : Transformation d'un poste de professeur en assistant hospitalier universitaire
Point 8 : Bilan social
Questions diverses :

UL - Comité Technique du 14 mai 2020

Le compte rendu :

ORDRE DU JOUR

Point n° 1 : Approbation du PV du CT du 24 octobre 2019 (avis)Vie Institutionnelle
Vote : 8 POUR dont vos élus 2 Abstentions

Point n° 2 : Cadrage du déroulement des opérations de rentrée et du 1er semestre de l’année universitaire 2020-2021 (avis)
Le SNPTES opte pour le bénéfice du doute et n'assimile pas la Présidence au Gouvernement en place qui semble vouloir profiter de la crise pour augmenter les heures en non présentiel.
L'hybride à mettre en place ne sera pas définitif.
Vote : 5 POUR dont vos élus, 4 CONTRE et 1 abstention

Point n° 3 : Principe de l’intégration organique de l’école de sages-femmes à l’UFR-Faculté de médecine de Nancy (avis)Ressources Humaines
Vote Unanimité

Point n° 4 : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité (avis)
Le GT a fait l'objet d'un CR SNPTES
Vote : 4 POUR dont vos élus - 3 CONTRE - 2 ABST

Point n° 5 : Référentiel d'activités pédagogiques des Enseignants-Chercheurs, des Enseignants du Premier et Second Degré et Professeurs ENSAM - Année 2020-2021 (avis)
Vote : 6 POUR dont vos élus – 3 CONTRE

Point n° 6 : Prolongation du dispositif expérimental des primes d'intéressement BIATSS au titre de l'exercice budgétaire 2020 (avis)
Un dispositif expérimental qui dure depuis quelques années déjà. Nous avons déjà eu maintes fois l'occasion d'exprimer notre opposition à cette prime qui crée des iniquités entre les personnels
Vote : 2 POUR (SGEN) – 6 CONTRE (SNPTES - FSU - CGT-SUD) – 1 ABSTENTION (UNSA)

Point n° 7 : Valorisation du parcours professionnel des personnels contractuels BIATSS de la filière médicale des SIUMPPS et SUMPPS (avis)
Vote : 9 POUR (Unanimité)

Point n° 8 : Campagnes d'avancement des personnels contractuels BIATSS de la filière médico-sociale - détermination des volumes de promotions offerts (avis)
Vote : 9 POUR (Unanimité)

Point n° 9 : Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels de l’Université de Lorraine - année 2020 (avis)
Vote : 7 POUR dont vos élus - 2 CONTRE

Point n° 10 : Prime exceptionnelle pour les personnels de l'Université de Lorraine dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19 (débat)
L'établissement attend la circulaire. Le débat a donc tourné court.
Point n° 11 : La rupture conventionnelle (information)

Point n° 12 : Mise en œuvre du « forfait mobilités durables » (information)Divers

Point n° 13 : Suivi des propositions et avis du CT du 14 mai 2020 (information)

Point n° 14 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 14 mai 2020

Le compte rendu :

Point 1 : Plan de reprise d’activité (PRA) :
• Présentation du PRA (information)
• Mesures d’organisation (avis)
Point 2 : Référentiel d'activités pédagogiques des Enseignants et Enseignants-Chercheurs (avis)
Point 3 : Valorisation du parcours professionnel des personnels contractuels BIATSS : rémunération (avis)
Point 4 : Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels (avis)
Point 5 : Dates de fermeture de l'établissement 2020/2021 (avis)
Point 6 : Publication au fil de l’eau 2020 d’un poste de Maître de Conférences (information)
Point 7 : Suivi des propositions et avis du CT du 27 février 2020 et du 30 avril 2020 (information)
Point 8 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 30 avril 2020

Le compte rendu :

Point n°1 : Crise covid-19 : point de situation (information)
Point n°2 : Plan de continuité d'activité de l’établissement :
• Présentation du PCA (information)
• Mesures de fonctionnement des instances de l’établissement (avis)

Information CT du 30 avril - Vote PCA

Au CT de ce jeudi 30 avril, l'unique point soumis au vote a été la partie du Plan de Continuité de l'Activité (PCA) qui ne concerne que les modalités de fonctionnement des instances à distance en période de crise.

Le Comité Technique, et donc vos élus représentants du personnel, n'ont en effet pas été associés du tout au PCA depuis les premières mesures de distanciation sociale le 16 mars. L'Administration a considéré que les représentants au CHSCT représentaient globalement leurs organisations syndicales et pouvaient faire le travail à la place des élus CT, au mépris des compétences distinctes assignées à ces deux instances par les textes réglementaires.

D'autre part, cette partie n'est que l'application de l'ordonnance 347 de mars 2020, comme l'a rappelé la Secrétaire générale.
Quel est donc le sens de soumettre au CT un point facultatif, quand les autres sont soustraits de l'ordre du jour ?

Puisque le refus de vote ou l'abstention n'expriment pas de désaccord formel, nous avons donc fait le choix de voter contre cette proposition.

UL - Comité Technique du 27 février 2020

Le compte rendu :

Point n° 1 : Nouvelle dénomination des équipes d’accueil de l’université de Lorraine
Point n° 2 : Examen des statuts de l'EA 1132 Histoire et Cultures de l’Antiquité et du Moyen-Âge (HisCAnt-MA)
Point n° 3 : Examen des statuts de l'EA 4370 Laboratoire d’Études et de Recherche sur le Matériau Bois – LERMAB
Point n° 4 : Modifications des statuts de l’école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI) – fin de la CLHSCT
Point n° 5 : Examen des statuts de l'EA 3096 Laboratoire de Génie Informatique, de Production et de Maintenance – LGIPM
Point n° 6 : Modifications des statuts de l’institut universitaire de technologie d’Epinal-Hubert Curien
Point n° 7 : Procédure d'avancement à la classe supérieure des enseignants contractuels
Point n° 8 : Campagne de publication des emplois du second degré 2020 - seconde vague )
Point n° 9 : Campagnes d’avancement des personnels contractuels : détermination des volumes de promotions offerts et calendrier de gestion
Point n° 10 : Publication des postes BIATSS-AENES au mouvement intra-académique
Point n° 11 : Temps de travail des agents logés par Nécessité Absolue de Service (NAS)
Point n° 12 : Modifications des modalités du télétravail
Point n° 13 : Suivi des propositions et avis du CT du 23 janvier 2020)
Point n° 14 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 23 janvier 2020

Le compte rendu :

Point n°1 : Approbation du PV du CT du 23 mai 2019)
Point n°2 : Calendrier de l'année universitaire 2020/2021 : cadre général
Point n°3 : Modification du règlement intérieur de l'établissement : ajout de la mission apprentissage » coordonnée par le CFA de l'Université de Lorraine
Point n°4 : Statuts de I'EA 3945 Centre de Recherche Universitaire Lorrain d'Histoire (CRULH)
Point n°5 : Organisation du réseau des animaleries (sous réserve)
Point n°6 : Lignes directrices de gestion relatives à la mobilité des personnels enseignants-chercheurs et assimilés et des personnels de bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (MESRI, Bulletin officiel no 44 du 28 novembre 2019)
Point n°7 : Suivi des propositions et avis du CT du 6 décembre 2019
Point n°8 : questions diverses

UL - Comité Technique du 6 décembre 2019

Le compte rendu :

Point n° 1 Approbation du PV du CT du 23 mai 2019 (sous réserve) )
Point n° 2 Examen des statuts modifiés de l'institut régional du travail (IRT)
Point n° 2bis Modifications du règlement intérieur du pôle scientifique Energie, Mécanique, Procédés, Produits (EMPP) ; modification de l'annexe 5 du règlement intérieur de l'université de Lorraine
Point n° 3 Rémunération d'enseignants-chercheurs invités à compter du 1 er janvier 2020 et années universitaires suivantes
Point n° 4 Guide de fonctionnement des comités de sélection
Point n° 5 Campagne d'emplois 2020
Point n° 6 Evolution de l'offre d'action sociale en faveur des personnels
Point n° 7 Plan de formation des personnels 2020
Point n° 8 Synthèse des périodes de fermetures des composantes et laboratoires 2019-2020
Point n° 9 Suivi des propositions et avis du CT du 24 octobre 2019
Point n° 10 Questions diverses

UL - Comité Technique du 24 octobre 2019

Le compte rendu :

Point n°1 - Approbation du PV du CT du 25 avril 2019
Point n°2 - Examen des statuts de I'EA 7489 Laboratoire Lorrain de Psychologie et Neurosciences de la Dynamique des Comportements (2LPN) ; modification de l'annexe 5 du règlement intérieur de l'université de Lorraine (avis)
Point n°3 - Modifications des statuts de I'UFR Langues pour Spécialistes des Autres Disciplines (LANSAD)
Point n°4 - Modification du règlement intérieur du collégium LORRAINE INP
Point n°5 - Evolution de I'UMR Inserm IGE-PCV vers un projet d'unité propre UL au 1er janvier 2020 (sous réserve)
Point n°6 - Dépassement du plafond des heures complémentaires ou des heures de vacation
Point n°7 - Avis sur les modalités d'attribution de la PEDR 2020 (évaluation, taux, critères d'attribution)
Point n°8 - Bilan social 2018
Point n°9 - Régime indemnitaire et NBI des personnels BIATSS

  • RIFSEEP : cadrage et modalités de déploiement
  • Régime indemnitaire des personnels BIATSS contractuels
  • NBI : mise en cohérence

Point n°10 - CONGÉ pour PROJET PÉDAGOGIQUE applicable aux enseignants-chercheurs et aux autres personnels chargés de fonctions d'enseignement
Point n°11 - Suivi des propositions et avis du CT du 20 juin 2019
Point n°12 - Questions diverses

UL - Comité Technique du 20 juin 2019

Le compte rendu :

Point n° 1 Approbation du PV du CT du 28 février (sous réserve) et du 11 mars 2019
Point n° 2 Examen de la création de la Fondation de Coopération Scientifique de Lorraine (FCS Lorraine)
Point n° 3 Examen du projet de statuts de l'EA 4632 Laboratoire de Chimie et Physique - Approche Multi-échelle des Milieux Complexes (LCP-A2MC)
Point n° 4 Examen des statuts modifiés de l’école nationale supérieure en génie des systèmes et de l'innovation (ENSGSI)
Point n° 5 Evolution de l'organisation de la direction du numérique - sous-direction des services aux usagers (avis) Point n° 6 Taux des vacations médicales
Point n° 7 Liste des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) - Année universitaire 2019/2020
Point n° 8 Règlement de gestion des enseignants contractuels
Point n° 9 Droits et devoirs des enseignants et enseignants-chercheurs titulaires
Point n° 10 Prime d'intéressement 2019
Point n° 11 Bilan phase d'expérimentation et déploiement du télétravail
Point n° 12 Bilan social 2019
Point n° 13 Synthèse des périodes de fermetures des composantes et laboratoires 2018-2019
Point n° 14 Suivi des propositions et avis du CT du 23 mai 2019
Point n° 15 Questions diverses

UL - Comité Technique du 23 mai 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Evolution de l’organisation et des missions du SUAPS- modification du RI de l’UL
Point N°2 Evolution de l’organisation et des missions du SUMPPS- modification du RI de l’UL
Point N°3 Modification des statuts de l'EA 7301 Institut François Gény IFG
Point N°4 Evolution de l’organisation et du mode de gestion des missions et déplacements professionnels
Point N°5 Revalorisation de la carrière des personnels assistants de service social contractuels
Point N°6 Montants de base des primes des personnels BIATSS
Point N°6 Bis Subvention de fonctionnement aux OS représentatives des personnels de l’UL, année 2019
Point N°7 Suivi des propositions et avis du CT du 25 avril
Point N°8 Questions diverses

UL - Comité Technique du 25 avril 2019

Le compte rendu :

Point N° 1 Approbation du PV du CT du 24 janvier 2019
Point N° 2 Examen de la charte informatique modifiée
Point N° 3 Examen des statuts de l'EA 7300 Stress, IMmunity, PAthogens – SIMPA
Point N° 4 Référentiel d'activités pédagogiques des enseignants-chercheurs, des enseignants du premier et second degré et professeurs ENSAM - Année 2019-2020
Point N° 4bis Demande de publication au fil de l'eau d'un poste de maître de conférences
Point N° 5 Modification de la composition de la commission temps de travail
Point N° 6 Subvention de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives des personnels de l'UL - année 2019
Point N° 7 Dates de fermetures de l'établissement 2019-2020
Point N° 7bis Prolongation de la phase d'expérimentation du télétravail
Point N° 8 Note de service relative à la mise en oeuvre du statut de l'élu au comité technique et au CHSCT
Point N° 9 Point d'étape RIFSEEP : calendrier de bascule
Point N° 10 Suivi des propositions et avis du CT du 28 février 2019
Point N° 11 Questions diverses

UL - Comité Technique du 28 février 2019

Le compte rendu :

Point N°1 Approbation des PV du CT du 12 avril 2018 (sous réserve) et du 31 mai 2018
Point N°2 Examen des statuts de l'EA 7488 Composés ALimentaires : BIofonctionnalités et risques NeurOTOXiques - CALBINOTOX
Point N°3 Examen des statuts de l'EA 4632 Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-échelle des Milieux Complexes – LCP-A2MC
Point N°4 Contingent CS et taux de Rémunération des Enseignants Invités à compter de l'année universitaire 2019/2020
Point N°5 Campagne de publication des emplois des enseignants du second degré
Point N°6 Tableau de publication des postes BIATSS-AENES au mouvement intra-académique
Point N°7 Volume de promotions de corps et de grade pour les personnels ITRF contractuels
Point N°8 Autoévaluation à mi-parcours du label européen « Human Ressources Strategy for Researchers (HRS4R) »
Point N°9 Suivi des propositions et avis du CT du 24 janvier 2019
Point N°10 Questions diverses

UL - Comité Technique du 24 janvier 2019

Le compte rendu :

Point N°1. Installation du Comité Technique
Point N°2. Approbation du PV du CT du 12 avril 2018
Point N°3. Adoption du règlement intérieur du Comité Technique
Point N°4. Statut de l'élu au CT et au CHSCT
Point N°5. Examen de la participation de l'université de Lorraine au Groupe d'intérêt Public (GIP) ARTEM Nancy
Point N°6. Examen du calendrier de l'année universitaire 2019/2020 : cadre général
Point N°7. Examen des statuts modifiés de I'UFR Arts, Lettres et Langues
Point N°8. Examen des statuts modifiés de l'IUT Nancy-Charlemagne
Point N°9. Examen des statuts de I'EA 4372 CEntre de Recherches sur les Cultures et les LittératuresEuropéennes : France, Europe Centrale, Europe Orientale - CERCLE
Point N°10. Examen des statuts de I'EA 7488 Composés Alimentaires: Blofonctionnalités et risques NeurOTOXiques - CALBINOTOX (sous réserve)
Point N°11. Évolution de l'organisation de la direction de la vie universitaire et de la culture
Point N°12. Désignation des représentants des enseignants-chercheurs à la commission de réforme
Point N°13. Bilan Santé et Sécurité au Travail 2017
Point N°14. Programme 2018/2019 de prévention des risques professionnels
Point N°15. Suivi des propositions et avis du CT du 4 décembre 2018
Point N°16. Questions diverses

UL - Comité Technique du 4 décembre 2018

Le compte rendu :

Point N°1 : Approbation des PV du CT du 12 avril 2018
Point N°2 : Modification du règlement intérieur de l’Université de Lorraine : suppression du chapitre 15 du titre I relatif à la commission consultative des doctorants contractuels (CCDC)
Point N°3 : Examen des statuts modifiés de l’école supérieure du professorat et de l’éducation (ESPE) de Lorraine : Nombre des usagers du conseil
Point N°4 : Examen du règlement intérieur modifié du collège Lorrain des Ecoles Doctorales (CLED)
Point N°5 : Examen des statuts modifiés de l’école nationale supérieure des technologies et industries du bois (ENSTIB)
Point N°6 : Examen des statuts de l’EA 7306 Laboratoire de Conception, Optimisation et Modélisation des Systèmes LCOMS
Point N°7 : Réorganisation de la direction, de l’orientation et de l’insertion professionnelle : regroupement des sous-directions « gestion de la formation et des études » et « Ressources Applicatives de la Formation »
Point N°8 : Règlement de gestion des chercheurs contractuels
Point N°9 : Campagne d’emplois : Publication des postes au recrutement 2019
Point N°10 : Plan de formation 2019
Point N°11 : Procédure don de jour repos
Point N°12 : Suivi des propositions et avis du CT 25 octobre 2018
Point N°13 : Questions diverses

UL - Comité Technique du 25 octobre 2018

Le compte rendu :

Point N°1 : Approbation des PV du CT du 18 janvier et du CT du 8 mars 2018 (avis)
Point N°2 : Examen des statuts de l’EA 4360 Adaptation, mesure et évaluation en santé. Approches interdisciplinaires - APEMAC (avis)
Point N°3 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Langues pour Spécialistes des autres Disciplines (UFR LANSAD) (avis)
Point N°4 : Examen des statuts modifiés de l’UFR Sciences Humaines et Sociales – Metz (UFR SHS – Metz) (avis)
Point N°5 : Modifications des règles relatives aux conditions d’éligibilité, aux incompatibilités et cumuls de certaines fonctions (avis)
Point N°6 : Listes des fonctions Primes de Charges Administratives (PCA) – Année universitaire 2018/2019 (avis)
Point N°7 : Présentation du remplacement du logiciel HARPEGE par SIHAM (information)
Point N°8 : Suivi des propositions et avis du CT du 13 septembre 2018 (information)
Point N°9 : Questions diverses

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