CNRS › F4SCT

Les Procès-verbaux du CRHSCT sont disponibles dans l’intranet de la Délégation DR6 ( authentification Janus) :

https://extra.core-cloud.net/collaborations/DR06_CRHSCT/SitePages/Accueil.aspx

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CNRS - F4SCT du 20 juin 2024

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Ordre du jour :

  • Validation du procès-verbal de la F4SCT du 04 avril 2024 (vote)
  • Avis sur la nomination d’un référent régional pour les questions de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
  • Présentation du rapport de la visite de Chronoenvironnement (vote)
  • Point d’information sur le risque amiante lors d’opérations de sciages de roches
  • Point d’information sur le risque nanomatériaux
  • Point d’information sur l’organisation de la médecine de prévention
  • Point d’information sur le rapport d’activité 2023 de la médecine de prévention
  • Point d’information sur les diagnostics et travaux menés dans les bâtiments du site Jean Zay
  • Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
  • Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

CNRS - F4SCT du 04 avril 2024

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Ordre du jour :

  • Validation du procès-verbal de la F4SCT du 15 février 2024 (vote)
  • Avis sur la désignation du secrétaire de la F4SCT (vote)
  • Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2024
  • Avis sur la nomination d’un référent régional pour les questions de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
  • Point d’information sur l’organisation de la médecine du travail
  • Point d’information sur le rapport 2023 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail à la délégation Centre-est
  • Présentation du rapport du LPCT (vote)
  • Point d’information sur la fiche conseil « L’analyse d’un accident du travail par la méthode de l’arbre des causes »
  • 8bis. Ajout Point d’information sur la campagne de mesurage des nanomatériaux à l’Institut Jean Lamour
  • Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
  • Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

CNRS - F4SCT du 15 février 2024

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Ordre du jour :

  • Validation du procès-verbal de la F4SCT du 16 novembre 2023 (vote)
  • Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est (vote)
  • Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2024
  • Avis sur la nomination d’un référent régional pour les actes de violence, discrimination, harcèlement moral et sexuel et agissements sexistes (vote)
  • Point d’information sur la mise en place de la politique handicap au CNRS et sa déclinaison régionale
  • Point d’information sur le bilan 2023 des psychologues du travail
  • Présentation du rapport du CRPG (vote)
  • Présentation du rapport du CRAN (vote)
  • Point d’information sur les groupes de travail de la F4SCT
  • Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

CNRS - F4SCT du 16 novembre 2023

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Ordre du jour :

  • Points d’information
  • Validation du procès-verbal de la F4SCT du 15 mai 2023
  • Validation du procès-verbal de la F4SCT de 1erjuin 2023
  • Avis sur la durée du mandat des secrétaires de la F4SCT de la délégation Centre-Est
  • Avis sur le programme 2024 de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est
  • Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2023
  • Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l'année 2024
  • Présentation du rapport de la visite de l'Institut UTINAM
  • Point d'information sur les fiches conseil et procédures du service prévention et sécurité
  • Point d'information sur le calendrier prévisionnel 2024 des réunions de la F4SCT
  • Point d'information sur les CLHSCT/CSST et sur les observations inscrites dans les registres santé et sécurité au travail
  • Point d'information sur le suivi des actions réalisées et en cours

CNRS - F4SCT du 15 mai 2023

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Ordre du jour :

  • Validation du procès-verbal du CRHSCT du 1er décembre 2022 (vote)
  • Avis sur le programme 2023 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail de la délégation Centre-Est
  • Présentation du rapport de la visite du LRGP
  • Avis sur le planning des visites de la F4SCT pour l’année 2023
  • Point d’information sur le fonctionnement de la F4SCT
  • Point d’information sur les observations inscrites dans les registres santé et sécurité au travail
  • Point d’information sur le suivi des actions réalisées et en cours

CNRS - CRHSCT du 30 juin 2022

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Ordre du jour :

  • Informations diverses
  • Approbation du compte rendu de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour avis)
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 28 juin 2022 (pour information)
  • Suivi des groupes de travail du CRHSCT (pour information)
  • Mise en œuvre des préconisations suite à la visite de l’unité IMOPA UMR7365 (pour information)
  • Bilan d’activité 2021 des psychologues du travail (pour information)
  • Travaux en cours (pour information)
  • Les mobilités douces (pour information)
  • Point d’avancée du groupe d’experts chargé de l’analyse a postériori des accidents/incidents liés aux RPS

CNRS - CRHSCT du 28 avril 2022

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Ordre du jour :
1. Informations diverses
2. Approbation du compte-rendu de la réunion du CRHSCT du 24 février 2022
3. Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 24 février 2022
4. Suivi des groupes de travail du CRHSCT
5. Compte-rendu de la visite- de l'unité Chronoenvironnement UMR6249
6. Programme 2022 de prévention des risques professionnels et d'amélioration des conditions de travail - actions relatives à la prévention des risques psychosociaux
7. Rapport 2021 faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail
• Rapport d'activité 2021 de prévention et de sécurité (intégrant le bilan des formations)
• Bilan 2021 des actions immobilières liées à la sécurité :
8. Analyse a postériori des accidents/incidents liés aux RPS : modalités d'identification des accidents/incidents)
9. Travaux DCML – Data center, site Jean Zay

CNRS - CRHSCT du 24 février 2022

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 25 novembre 2021
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 25 novembre 2021
  • Suivi des groupes de travail du CRHSCT
  • Crise Covid-19 : point de situation
  • Programme 2022 de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail
  • Rapport d’activité 2021 de la médecine du travail
  • Analyse a posteriori des accidents/incidents liés aux RPS : modalités d’identification des accidents/incidents
  • Compte-rendu de la visite conjointe du CRHSCT CNRS et du CHSCT de l’Université de Lorraine réalisée à l’Institut Jean Lamour UMR 7198
  • Modalités de suivi des visites du CRHSCT

CNRS - CRHSCT du 25 novembre 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 21 juin 2021
  • Désignation d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint du CRHSCT
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 21 juin 2021
  • Suivi des groupes de travail du CRHSCT
  • Crise Covid-19 : point de situation
  • Bilan d’activité de la médecine du travail
  • Evaluation du risque radon
  • Diagnostic des facteurs de risques psychosociaux au CNRS
  • Travaux en cours
  • Calendrier Réunions et visites du CRHSCT

CNRS - CRHSCT du 21 juin 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 15 avril 2021
  • Suivi de la réunion CRHSCT du 15 avril 2021
  • Suivi des Groupes de travail : Groupe suivi INIST, Groupe suivi CLHSCT, Registre Santé et sécurité au travail (SST)
  • Crise COVID-19
  • Evaluation des RPS à l’INIST : mise en œuvre du programme d’actions
  • Bilan d’activité 2020 des psychologues du travail
  • Evaluation du risque radon : résultats des mesurages
  • Modalités de fonctionnement de l’instance CRHSCT

CNRS - CRHSCT du 15 avril 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 18 février 2021
  • Suivi de la réunion CRHSCT du 18 février 2021
  • Suivi des Groupes de travail : Groupe suivi INIST, Groupe suivi CLHSCT, Registre Santé et sécurité au travail (SST)
  • Crise COVID-19
  • Bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail dans la délégation Centre-Est du CNRS
  • Incidents au CRPG : point d’information
  • Organisation de la prévention sécurité sur le Site Jean Zay
  • Procédure relative à la prévention du risque incendie

CNRS - CRHSCT du 18 février 2021

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Ordre du jour :

  • Approbation CR du CRHSCT 10 Décembre 2020
  • Data Center mutualisé Lorrain sur le site Jean Zay
  • Suivi des Groupe de travail : Groupe suivi INIST, Groupe suivi CLHSCT, Registre Santé et sécurité au travail (SST)
  • Crise Covid-19
  • Inspection Santé et Sécurité au Travail : Présentation du Rapport d'Inspection, Plan d'action relatif aux propositions de mesures immédiates
  • Programme 2021 de prévention des risques
  • Diagnostic ICPE (Installations Classées pour la Protection de l'Environnement) des unités hébergées
  • Calendrier et modalités des visites CRHSCT 2021

CNRS - CRHSCT du 9 avril 2020 - COVID-19

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CNRS - CRHSCT du 27 mars 2020

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CNRS - CRHSCT du 20 juin 2019

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Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 8 février 2019
  • Approbation du compte-rendu de la réunion du 28 mars 2019
  • Suivi des groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 28 mars 2019
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Information sur les travaux en cours
  • Présentation de la politique immobilière de l’Université de Lorraine (Intervention de M. Vincent Huault)
  • Compte-rendu de la visite du CRHSCT à Georgiatech-CNRS réalisée le 2 mai 2019
  • Mise en œuvre des préconisations suite à la visite du CRHSCT à l’ICMUB
  • Modalités de badgeage au CNRS
  • Questions diverses

CNRS - CRHSCT du 8 février 2019

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Ordre du jour :

  • Installation du nouveau CRHSCT
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 13 novembre 2018
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 13 novembre 2018
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Compte rendu de la visite de l’ICMUB réalisée le 4 octobre 2018
  • Suivi des accidents du travail et maladies professionnelles. Réflexion sur la procédure de signalement auprès des membres du CRHSCT
  • Mise en place d’une permanence d’un psychologue du travail sur les différents sites géographiques
  • Calendrier des réunions et des visites de laboratoires du CRHSCT pour l’année 2019
  • Recrutement médecin de prévention
  • Installation du nouveau CRHSCT

CNRS - CRHSCT du 13 novembre 2018

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Ordre du jour :

  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 08 octobre 2018
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 8 octobre 2018
  • Point sur les groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Appel à projet QVT au CNRS : retour sur la mise en œuvre à l’IJL
  • La médecine de prévention : Bilan de 30 ans sur la médecine du travail à la délégation Centre-Est, Focus sur l’activité des médecins en prévention en Bourgogne et Franche-Comté, Organisation des secours pour les agents en mission, les soins sur place, leur rapatriement
  • Compte-Rendu de la visite de l’ICMUB réalisée le 4 octobre 2018
  • Calendrier des réunions et des visites du CRHSCT pour l’année 2019
  • Questions diverses

CNRS - CRHSCT du 8 octobre 2018

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire adjoint du CRHSCT (pour avis)
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 29 janvier 2018
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 05 avril 2018
  • Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 15 mai 2018
  • Point sur les groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Point sur les travaux en cours
  • Information sur les incidents survenus dans les unités UTINAM, IJL et GSMA
  • Compte rendu de la visite du LCPME réalisée le 19 mars et du LC2M réalisée le 22 mai 2018 dans le cadre du déménagement sur le plateau santé Brabois
  • Information sur la mise en œuvre du télétravail au CNRS
  • INIST : points d’information (Composition du groupe de suivi issu du CRHSCT, Processus d’accompagnement RH à l’INIST)
  • Questions diverses

CNRS - CRHSCT du 5 avril 2018

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Ordre du jour :

  • Approbation du compte-rendu de la réunion du CRHSCT du 29 janvier 2018
  • Suivi des décisions prises lors de la réunion du CRHSCT du 29 janvier 2018
  • Point sur les groupes de travail du CRHSCT
  • Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • Bilan 2017 de la médecine de prévention et perspectives 2018
  • Bilan 2017 des accidents de travail et des maladies professionnelles
  • Bilan 2017 du plan de prévention des risques professionnelles et programme 2018
  • Visites CRHSCT pour l’année 2018
  • Point d’étape sur le dispositif d’accompagnement RH INIST
  • Questions diverses

CNRS - CRHSCT du 29 janvier 2018

Ordre du jour :

  • 1. Désignation d’un secrétaire et d’un secrétaire adjoint du CRHSCT
  • 2. Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 26 juin 2017
  • 3. Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 10 novembre 2017
  • 4. Approbation du CR de la réunion du CRHSCT du 17 novembre 2017
  • 5. Point sur les groupes de travail
  • 6. Suivi des observations des registres santé et sécurité au travail
  • 7. Information sur les travaux en cours
  • 8. Point sur le groupe de suivi de l’accompagnement RH INIST
  • 9. Procédure pour le signalement d’un danger grave et imminent
  • 10. Informations sur les unités de la Délégation ( contractualisation, projets de déménagements, fusion …)
  • 11. La GPEC mise en œuvre dans les unités de la Délégation
  • 12. Installation de l’IJL dans les nouveaux locaux
  • 13. Information sur les ZRR
  • 14. Information sur le télétravail

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